Votes de Jean Moulliere à l’Assemblée nationale

15 mai 2025 Scrutin n° 1715

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 50 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

15 mai 2025 Scrutin n° 1714

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

15 mai 2025 Scrutin n° 1713

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 49 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

15 mai 2025 Scrutin n° 1712

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 48 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1674

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 208 de M. Hetzel — article 8 ter

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1673

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 32 de M. Sitzenstuhl — article 8 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1672

Article 8 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1671

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé — article 8

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1670

Amendement n° 316 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1661

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 570 de Mme Loir — article 7

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1660

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 616 de Mme Firmin Le Bodo — article 7

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1659

Article 5 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1658

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 173 de Mme Lebon — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1657

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 172 de M. Monnet — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1656

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1655

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 85 de M. Bazin — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1654

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 395 de M. Bentz — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1653

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 394 de M. Bentz — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1652

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 744 de M. Michoux — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1651

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1650

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 614 de Mme Firmin Le Bodo — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

14 mai 2025 Scrutin n° 1649

Amendement n° 682 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

13 mai 2025 Scrutin n° 1648

Amendement n° 737 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

13 mai 2025 Scrutin n° 1647

Amendement n° 610 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

Tous les votes de Jean Moulliere

Votes du plus récent au plus ancien

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 50 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 49 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 48 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 208 de M. Hetzel — article 8 ter

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 32 de M. Sitzenstuhl — article 8 bis

Article 8 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé — article 8

Amendement n° 316 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 570 de Mme Loir — article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 616 de Mme Firmin Le Bodo — article 7

Article 5 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 173 de Mme Lebon — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 172 de M. Monnet — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 85 de M. Bazin — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 395 de M. Bentz — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 394 de M. Bentz — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 744 de M. Michoux — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo — article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 614 de Mme Firmin Le Bodo — article 5

Amendement n° 682 — première lecture

Amendement n° 737 — première lecture

Amendement n° 610 — première lecture