Votes de Jean-François Rousset à l’Assemblée nationale

12 mai 2026 Scrutin n° 6548

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 8 de M. Gillet — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6547

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6546

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6545

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 26 de Mme Miller — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6544

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 25 (rect.) — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6543

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6542

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6541

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6540

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 12 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6539

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 15 de M. Tavel — article 7

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6538

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 14 de M. Coquerel — article 6

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6537

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 5 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6536

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 38 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6535

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 8 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6534

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 9 de M. Coquerel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6533

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6532

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6531

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6530

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6529

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 4 de M. Coquerel — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6528

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6527

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 41 de M. Tavel — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mai 2026 Scrutin n° 6526

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 50 du Gouvernement — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

11 mai 2026 Scrutin n° 6525

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Jean-François Rousset

Votes du plus récent au plus ancien

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 8 de M. Gillet — article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 45 de M. Arnaud Bonnet — article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 38 de M. Arnaud Bonnet — article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 26 de Mme Miller — article 2

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 25 (rect.) — première lecture

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — article premier — première lecture

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur — amendement n° 44 de M. Arnaud Bonnet — article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — vote sur l’ensemble — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 12 — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 15 de M. Tavel — article 7

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 14 de M. Coquerel — article 6

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 5 — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 38 de M. Tavel — article 5

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 8 de M. Tavel — article 5

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 9 de M. Coquerel — article 5

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 4 — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo — article 3

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo — article 3

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 2 — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 4 de M. Coquerel — article 2

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article premier — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 41 de M. Tavel — article premier

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 50 du Gouvernement — article premier

Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie — article unique