Votes de François Gernigon à l’Assemblée nationale

3 avril 2025 Scrutin n° 1215

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 43 de M. Rancoule — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

2 avril 2025 Scrutin n° 1214

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — amendement n° 55 de M. Garot — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

2 avril 2025 Scrutin n° 1213

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — sous-amendement n° 125 (Rect) de M. Bazin — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

2 avril 2025 Scrutin n° 1204

Créer un Institut Océan de l’université des Nations unies en France — la proposition de résolution tendant à créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France (article 34-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1202

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1195

Vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

1 avril 2025 Scrutin n° 1194

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

19 mars 2025 Scrutin n° 1065

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 158 de M. Molac — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

19 mars 2025 Scrutin n° 1064

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 177 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

19 mars 2025 Scrutin n° 1063

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 227 de M. Delaporte — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

18 mars 2025 Scrutin n° 1041

Renforcement de la sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

18 mars 2025 Scrutin n° 1040

Renforcement de la sûreté dans les transports — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

17 mars 2025 Scrutin n° 1039

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

17 mars 2025 Scrutin n° 1038

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 mars 2025 Scrutin n° 1037

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 47 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 mars 2025 Scrutin n° 1036

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 12 de Mme Thomin — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 mars 2025 Scrutin n° 1035

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 41 de Mme Laporte — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

17 mars 2025 Scrutin n° 1034

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 mars 2025 Scrutin n° 1033

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 45 de Mme Laporte — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

17 mars 2025 Scrutin n° 1032

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 33 de M. Tavernier — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 mars 2025 Scrutin n° 1031

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 28 de Mme Hignet — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR

17 mars 2025 Scrutin n° 1030

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 27 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

17 mars 2025 Scrutin n° 1029

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 26 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

17 mars 2025 Scrutin n° 1028

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 26 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR

Tous les votes de François Gernigon

Votes du plus récent au plus ancien

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 43 de M. Rancoule — article premier

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — amendement n° 55 de M. Garot — article premier

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — sous-amendement n° 125 (Rect) de M. Bazin — article premier

Créer un Institut Océan de l’université des Nations unies en France — la proposition de résolution tendant à créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France (article 34-1 de la Constitution)

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 158 de M. Molac — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 177 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 227 de M. Delaporte — article 23 quinquies

Renforcement de la sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcement de la sûreté dans les transports — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 47 — première lecture

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 12 de Mme Thomin — article 2

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 41 de Mme Laporte — article 2

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — article premier — première lecture

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 45 de Mme Laporte — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 33 de M. Tavernier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 28 de Mme Hignet — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 27 de Mme Manon Meunier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 26 de Mme Manon Meunier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 26 de Mme Manon Meunier — article premier