Votes de Franck Riester à l’Assemblée nationale

18 juin 2025 Scrutin n° 2483

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 825 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2482

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 725 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2481

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2480

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 772 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2479

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 715 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2478

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2477

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2476

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 714 de Mme Voynet — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2475

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 165 de M. Bruneau — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2474

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 588 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2473

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 587 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 juin 2025 Scrutin n° 2472

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 518 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

17 juin 2025 Scrutin n° 2460

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières — vote sur un amendement — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2459

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières — vote sur un amendement — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 juin 2025 Scrutin n° 2244

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 juin 2025 Scrutin n° 2243

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 6 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

4 juin 2025 Scrutin n° 2242

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 12 de M. Gosselin — article 6

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 juin 2025 Scrutin n° 2241

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 11 de M. Gosselin — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 juin 2025 Scrutin n° 2240

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 10 de M. Gosselin — article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 juin 2025 Scrutin n° 2239

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 9 de M. Gosselin — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 juin 2025 Scrutin n° 2238

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 8 de M. Gosselin — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 juin 2025 Scrutin n° 2237

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 3 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

4 juin 2025 Scrutin n° 2236

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 4 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Franck Riester

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 825 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 725 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 772 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 715 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 714 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 165 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 588 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 587 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 518 de Mme Laernoes — article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — vote sur l’ensemble — première lecture

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 6 — première lecture

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 12 de M. Gosselin — article 6

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 11 de M. Gosselin — article 5

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 10 de M. Gosselin — article 4

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 9 de M. Gosselin — article 3

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 8 de M. Gosselin — article 2

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 3 — première lecture

Droit de vote par correspondance des personnes détenues — amendement n° 4 — première lecture