Votes de Fabrice Roussel à l’Assemblée nationale

28 mai 2025 Scrutin n° 2135

De simplification de la vie économique — amendement n° 1216 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2134

De simplification de la vie économique — amendement n° 1213 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2133

De simplification de la vie économique — amendement n° 1781 de M. Boucard — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2132

De simplification de la vie économique — amendement n° 293 de M. Boucard — article 15

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2131

De simplification de la vie économique — amendement n° 953 (Rect) de M. Renault — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2130

De simplification de la vie économique — amendement n° 2587 du Gouvernement — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2129

De simplification de la vie économique — amendement n° 1785 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2128

De simplification de la vie économique — amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2127

De simplification de la vie économique — amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2126

De simplification de la vie économique — amendement n° 1107 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2125

De simplification de la vie économique — amendement n° 1105 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2124

De simplification de la vie économique — amendement n° 1542 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2122

De simplification de la vie économique — amendement n° 1604 de M. Fournier — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2121

De simplification de la vie économique — amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2120

De simplification de la vie économique — amendement n° 840 de M. Fournier — article 15

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2119

De simplification de la vie économique — amendement n° 838 de M. Fournier — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2118

De simplification de la vie économique — amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2117

De simplification de la vie économique — amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2116

De simplification de la vie économique — amendement n° 2586 du Gouvernement — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2107

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2106

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

21 mai 2025 Scrutin n° 1944

Fin de vie — amendement n° 153 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2025 Scrutin n° 1943

Fin de vie — amendement n° 2400 de M. Bernhardt — article 6

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2025 Scrutin n° 1942

Fin de vie — amendement n° 1730 de M. Allegret-Pilot — article 6

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Fabrice Roussel

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — amendement n° 1216 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1213 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1781 de M. Boucard — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 293 de M. Boucard — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 953 (Rect) de M. Renault — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2587 du Gouvernement — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1785 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1107 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1105 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1542 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1604 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 840 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 838 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2586 du Gouvernement — article 15

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Fin de vie — amendement n° 153 — première lecture

Fin de vie — amendement n° 2400 de M. Bernhardt — article 6

Fin de vie — amendement n° 1730 de M. Allegret-Pilot — article 6