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Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 5 — première lecture
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Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 4 — première lecture
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Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — article 2 — première lecture
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De simplification de la vie économique — amendement n° 8 (Rect) du Gouvernement — article 15 ter
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Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — article 2 — première lecture
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