Votes de Belkhir Belhaddad à l’Assemblée nationale

18 juin 2025 Scrutin n° 2513

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 799 de M. Alfandari — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2512

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 753 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2511

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 721 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2510

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 731 de Mme Laernoes — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2509

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 720 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2508

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 719 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2507

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 718 de Mme Voynet — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2506

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 829 du Gouvernement — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2505

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 730 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2504

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 729 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2503

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 780 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2502

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 808 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2501

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 771 de Mme Givernet — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2500

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 828 du Gouvernement — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2499

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 728 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2498

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 770 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2497

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 773 de M. Bruneau — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2496

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 745 de M. Laisney — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2495

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 741 de M. Laisney — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2494

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 809 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2493

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 769 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2492

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 747 de M. Tavel — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2491

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 805 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2490

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 759 de M. Benbrahim — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

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Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 799 de M. Alfandari — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 753 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 721 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 731 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 720 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 719 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 718 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 829 du Gouvernement — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 730 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 729 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 780 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 808 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 771 de Mme Givernet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 828 du Gouvernement — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 728 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 770 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 773 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 745 de M. Laisney — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 741 de M. Laisney — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 809 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 769 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 747 de M. Tavel — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 805 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 759 de M. Benbrahim — article 3