Votes de Belkhir Belhaddad à l’Assemblée nationale

24 juin 2025 Scrutin n° 2673

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 58 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

24 juin 2025 Scrutin n° 2672

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 57 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

24 juin 2025 Scrutin n° 2671

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 165 de M. Taché — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

24 juin 2025 Scrutin n° 2670

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

24 juin 2025 Scrutin n° 2662

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 282 de M. Naillet — article 2 bis a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

24 juin 2025 Scrutin n° 2661

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 560 de M. Sitzenstuhl — article 2 bis a

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

24 juin 2025 Scrutin n° 2653

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2580

Amendement n° 486 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2575

Article 5 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2574

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 568 de M. Armand — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2569

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 172 de M. Schellenberger — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2568

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 338 de Mme Trouvé — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2567

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 525 de Mme Laernoes — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2566

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 345 de M. Meurin — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2565

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 463 de M. Fugit — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 juin 2025 Scrutin n° 2564

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 601 de Mme Battistel — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2521

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 503 de M. Armand — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2520

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 807 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2519

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 806 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2518

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 803 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2517

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 801 de M. Alfandari — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2516

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 800 de M. Alfandari — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2515

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 774 de M. Bruneau — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 juin 2025 Scrutin n° 2514

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 781 de M. Bruneau — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

Tous les votes de Belkhir Belhaddad

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 58 — première lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 57 — première lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 165 de M. Taché — article 5

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — article 3 — première lecture

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 282 de M. Naillet — article 2 bis a

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — amendement n° 560 de M. Sitzenstuhl — article 2 bis a

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Amendement n° 486 — première lecture

Article 5 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 568 de M. Armand — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 172 de M. Schellenberger — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 338 de Mme Trouvé — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 525 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 345 de M. Meurin — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 463 de M. Fugit — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 601 de Mme Battistel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 503 de M. Armand — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 807 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 806 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 803 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 801 de M. Alfandari — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 800 de M. Alfandari — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 774 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 781 de M. Bruneau — article 3