Votes de Vincent Jeanbrun à l’Assemblée nationale

15 mai 2025 Scrutin n° 1694

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 39 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1692

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1691

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 22 de M. Warsmann — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1690

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 152 de M. Pribetich — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1686

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 125 de M. Jeanbrun — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1685

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 60 de Mme Ozenne — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1684

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 58 de Mme Ozenne — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1683

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 54 de Mme Ozenne — article 1er bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1682

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 74 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1681

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 80 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1679

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 26 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1678

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 40 de Mme Marsaud — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1677

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 55 de Mme Ozenne — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1676

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 61 de Mme Ozenne — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

15 mai 2025 Scrutin n° 1675

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

13 mai 2025 Scrutin n° 1624

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

6 mai 2025 Scrutin n° 1569

Amendement n° 19

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

6 mai 2025 Scrutin n° 1568

Amendement n° 14

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

6 mai 2025 Scrutin n° 1567

Amendement n° 13

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

6 mai 2025 Scrutin n° 1566

Amendement n° 11

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

29 avril 2025 Scrutin n° 1474

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

29 avril 2025 Scrutin n° 1473

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

9 avril 2025 Scrutin n° 1330

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

9 avril 2025 Scrutin n° 1322

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 13 de Mme Runel — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

Tous les votes de Vincent Jeanbrun

Votes du plus récent au plus ancien

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 39 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 2 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 22 de M. Warsmann — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 152 de M. Pribetich — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 125 de M. Jeanbrun — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 60 de Mme Ozenne — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 58 de Mme Ozenne — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 54 de Mme Ozenne — article 1er bis

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 74 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 80 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 26 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 40 de Mme Marsaud — article premier

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 55 de Mme Ozenne — article premier

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 61 de Mme Ozenne — article premier

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Amendement n° 19

Amendement n° 14

Amendement n° 13

Amendement n° 11

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — vote sur l’ensemble — première lecture

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 13 de Mme Runel — article 2