Votes de Sylvain Maillard à l’Assemblée nationale

12 mars 2025 Scrutin n° 978

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 11 de M. Chenu — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 977

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 976

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — sous-amendement n° 69 de Mme Le Grip — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 975

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 10 de M. Chenu — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 974

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 55 de M. Lecoq — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 973

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 33 de M. Ciotti — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 923

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 23 de M. Gillet — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 922

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 22 de M. Gillet — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 918

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 898

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 897

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 2 (Rect) de Mme Gérard — article 9

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 896

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — sous-amendement n° 53 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 895

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 23 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 février 2025 Scrutin n° 881

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

20 février 2025 Scrutin n° 880

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 49 de M. Sitzenstuhl — titre

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 février 2025 Scrutin n° 879

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 27 de M. Di Filippo — titre

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 février 2025 Scrutin n° 878

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — article unique — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

20 février 2025 Scrutin n° 877

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 54 de M. Sitzenstuhl — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 février 2025 Scrutin n° 876

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 26 de M. Di Filippo — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 février 2025 Scrutin n° 875

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 25 de M. Di Filippo — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 février 2025 Scrutin n° 874

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 24 de M. Di Filippo — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 février 2025 Scrutin n° 873

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 23 de M. Di Filippo — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 février 2025 Scrutin n° 872

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 22 de M. Di Filippo — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 février 2025 Scrutin n° 871

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 21 de M. Di Filippo — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Sylvain Maillard

Votes du plus récent au plus ancien

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 11 de M. Chenu — article unique

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl — article unique

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — sous-amendement n° 69 de Mme Le Grip — article unique

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 10 de M. Chenu — article unique

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 55 de M. Lecoq — article unique

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 33 de M. Ciotti — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 23 de M. Gillet — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 22 de M. Gillet — article unique

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 2 (Rect) de Mme Gérard — article 9

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — sous-amendement n° 53 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 23 — première lecture

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — vote sur l’ensemble — première lecture

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 49 de M. Sitzenstuhl — titre

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 27 de M. Di Filippo — titre

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — article unique — première lecture

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 54 de M. Sitzenstuhl — article unique

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 26 de M. Di Filippo — article unique

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 25 de M. Di Filippo — article unique

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 24 de M. Di Filippo — article unique

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 23 de M. Di Filippo — article unique

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 22 de M. Di Filippo — article unique

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches — amendement n° 21 de M. Di Filippo — article unique