Votes de Pierre Cazeneuve à l’Assemblée nationale

28 mai 2026 Scrutin n° 6996

Abrogation du Code noir — amendement n° 2 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

28 mai 2026 Scrutin n° 6995

Abrogation du Code noir — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

28 mai 2026 Scrutin n° 6994

Abrogation du Code noir — amendement n° 16 de M. William — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

28 mai 2026 Scrutin n° 6993

Abrogation du Code noir — amendement n° 15 de M. William — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

27 mai 2026 Scrutin n° 6973

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1999 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

27 mai 2026 Scrutin n° 6972

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 999 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

27 mai 2026 Scrutin n° 6971

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 882 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

27 mai 2026 Scrutin n° 6970

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1488 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

27 mai 2026 Scrutin n° 6969

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — article 17 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

27 mai 2026 Scrutin n° 6968

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2007 (Rect) de Mme Belluco — article 17

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

21 mai 2026 Scrutin n° 6792

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2288 du Gouvernement — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

21 mai 2026 Scrutin n° 6791

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 832 de M. Barusseau — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

21 mai 2026 Scrutin n° 6790

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 817 de Mme Hignet — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

21 mai 2026 Scrutin n° 6789

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1519 de M. Taupiac — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

21 mai 2026 Scrutin n° 6788

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2043 de M. Pilato — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

21 mai 2026 Scrutin n° 6787

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 830 de M. Courbon — article 5

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

20 mai 2026 Scrutin n° 6752

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

20 mai 2026 Scrutin n° 6751

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — amendement n° 11 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 mai 2026 Scrutin n° 6750

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

20 mai 2026 Scrutin n° 6749

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — amendement n° 6 de M. Lachaud — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 mai 2026 Scrutin n° 6748

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — amendement n° 4 de M. Lachaud — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

19 mai 2026 Scrutin n° 6736

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

11 mai 2026 Scrutin n° 6510

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 30 de M. Bodart — article 3 bis b

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

11 mai 2026 Scrutin n° 6509

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 3 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Pierre Cazeneuve

Votes du plus récent au plus ancien

Abrogation du Code noir — amendement n° 2 — première lecture

Abrogation du Code noir — article premier — première lecture

Abrogation du Code noir — amendement n° 16 de M. William — article premier

Abrogation du Code noir — amendement n° 15 de M. William — article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1999 — première lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 999 — première lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 882 — première lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1488 — première lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — article 17 — première lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2007 (Rect) de Mme Belluco — article 17

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2288 du Gouvernement — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 832 de M. Barusseau — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 817 de Mme Hignet — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1519 de M. Taupiac — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2043 de M. Pilato — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 830 de M. Courbon — article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — article 2 — première lecture

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — amendement n° 11 — première lecture

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — article premier — première lecture

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — amendement n° 6 de M. Lachaud — article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — amendement n° 4 de M. Lachaud — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — amendement n° 30 de M. Bodart — article 3 bis b

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap — article 3 — nouvelle lecture