Votes de Joël Bruneau à l’Assemblée nationale

24 juin 2026 Scrutin n° 7495

Fin de vie — amendement n° 30 de M. Hetzel — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

24 juin 2026 Scrutin n° 7494

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

24 juin 2026 Scrutin n° 7493

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile — amendement n° 2 (Rect) du Gouvernement — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7492

Fin de vie — article 2 — nouvelle lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7491

Fin de vie — amendement n° 880 de M. Juvin — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7490

Fin de vie — amendement n° 390 de Mme Gruet — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7489

Fin de vie — amendement n° 389 de Mme Gruet — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7487

Fin de vie — amendement n° 29 de M. Hetzel — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7486

Fin de vie — amendement n° 881 de M. Juvin — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7485

Fin de vie — amendement n° 179 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7484

Fin de vie — amendement n° 140 de M. Bentz — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7483

Fin de vie — amendement n° 222 de Mme Lorho — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7482

Fin de vie — amendement n° 141 de M. Bentz — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7481

Fin de vie — amendement n° 115 de M. Bentz — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7480

Fin de vie — amendement n° 1370 de M. de Lépinau — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7479

Fin de vie — amendement n° 27 de M. Hetzel — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7478

Fin de vie — amendement n° 320 de Mme Corneloup — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7477

Fin de vie — amendement n° 1281 de Mme Battistel — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7464

Fin de vie — amendement n° 178 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7463

Fin de vie — amendement n° 26 de M. Hetzel — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7461

Fin de vie — amendement n° 1124 de Mme Pollet — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

23 juin 2026 Scrutin n° 7454

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

17 juin 2026 Scrutin n° 7417

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République — amendement n° 97 de M. Ceccoli — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 juin 2026 Scrutin n° 7416

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République — amendement n° 33 de M. Rambaud — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

Tous les votes de Joël Bruneau

Votes du plus récent au plus ancien

Fin de vie — amendement n° 30 de M. Hetzel — article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile — amendement n° 2 (Rect) du Gouvernement — article 2

Fin de vie — article 2 — nouvelle lecture

Fin de vie — amendement n° 880 de M. Juvin — article 2

Fin de vie — amendement n° 390 de Mme Gruet — article 2

Fin de vie — amendement n° 389 de Mme Gruet — article 2

Fin de vie — amendement n° 29 de M. Hetzel — article 2

Fin de vie — amendement n° 881 de M. Juvin — article 2

Fin de vie — amendement n° 179 — nouvelle lecture

Fin de vie — amendement n° 140 de M. Bentz — article 2

Fin de vie — amendement n° 222 de Mme Lorho — article 2

Fin de vie — amendement n° 141 de M. Bentz — article 2

Fin de vie — amendement n° 115 de M. Bentz — article 2

Fin de vie — amendement n° 1370 de M. de Lépinau — article 2

Fin de vie — amendement n° 27 de M. Hetzel — article 2

Fin de vie — amendement n° 320 de Mme Corneloup — article 2

Fin de vie — amendement n° 1281 de Mme Battistel — article 2

Fin de vie — amendement n° 178 — nouvelle lecture

Fin de vie — amendement n° 26 de M. Hetzel — article 2

Fin de vie — amendement n° 1124 de Mme Pollet — article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République — amendement n° 97 de M. Ceccoli — article unique

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République — amendement n° 33 de M. Rambaud — article unique