Votes de Jean Terlier à l’Assemblée nationale

10 mars 2025 Scrutin n° 937

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 936

Profession d’infirmier — amendement n° 157 de Mme Erodi — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 935

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 934

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 933

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 932

Profession d’infirmier — amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 931

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 930

Article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 929

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 10 de M. Monnet — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 925

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 52 (Rect) de M. Balanant — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 924

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 7 de M. Leseul — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 923

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 23 de M. Gillet — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 mars 2025 Scrutin n° 922

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 22 de M. Gillet — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 921

Simplifier la sortie de l’indivision successorale — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 920

Simplifier la sortie de l’indivision successorale — amendement n° 7 de M. Huyghe — article 6

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 919

Simplifier la sortie de l’indivison successorale — amendement n° 2 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 912

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 911

Amendement n° 11 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 910

Amendement n° 49 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 909

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 43 de M. Rancoule — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 885

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 13 de M. Meurin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 884

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 1 de Mme Rossi — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

6 mars 2025 Scrutin n° 883

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 7 de Mme Grangier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

20 février 2025 Scrutin n° 849

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 16 — deuxième lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Jean Terlier

Votes du plus récent au plus ancien

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 157 de Mme Erodi — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin — article premier

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Article unique — première lecture

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 10 de M. Monnet — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 52 (Rect) de M. Balanant — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 7 de M. Leseul — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 23 de M. Gillet — article unique

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 22 de M. Gillet — article unique

Simplifier la sortie de l’indivision successorale — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplifier la sortie de l’indivision successorale — amendement n° 7 de M. Huyghe — article 6

Simplifier la sortie de l’indivison successorale — amendement n° 2 — première lecture

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — première lecture

Amendement n° 11 — première lecture

Amendement n° 49 — première lecture

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 43 de M. Rancoule — article 3

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 13 de M. Meurin — article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 1 de Mme Rossi — article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 7 de Mme Grangier — article premier

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 16 — deuxième lecture