Votes de Jean-Luc Bourgeaux à l’Assemblée nationale

3 décembre 2024 Scrutin n° 503

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

3 décembre 2024 Scrutin n° 502

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

2 décembre 2024 Scrutin n° 501

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 7 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

2 décembre 2024 Scrutin n° 500

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 45 de M. Taupiac — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

2 décembre 2024 Scrutin n° 499

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — sous-amendement n° 84 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

2 décembre 2024 Scrutin n° 498

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — sous-amendement n° 86 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

2 décembre 2024 Scrutin n° 497

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 69 de M. Chassaigne — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

2 décembre 2024 Scrutin n° 496

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 6 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

2 décembre 2024 Scrutin n° 495

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 61 de M. Fugit — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

2 décembre 2024 Scrutin n° 494

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 5 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

2 décembre 2024 Scrutin n° 493

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 33 de Mme Marsaud — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

2 décembre 2024 Scrutin n° 491

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 4 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

2 décembre 2024 Scrutin n° 490

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 8 de Mme Thomin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

2 décembre 2024 Scrutin n° 489

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 1 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

26 novembre 2024 Scrutin n° 456

La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

20 novembre 2024 Scrutin n° 455

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

20 novembre 2024 Scrutin n° 454

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire — amendement n° 26 de Mme Blin — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

20 novembre 2024 Scrutin n° 453

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire — amendement n° 1 de M. Benbrahim — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

20 novembre 2024 Scrutin n° 451

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

20 novembre 2024 Scrutin n° 450

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 8 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

20 novembre 2024 Scrutin n° 449

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 7 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

20 novembre 2024 Scrutin n° 448

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 6 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

20 novembre 2024 Scrutin n° 447

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 4 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

20 novembre 2024 Scrutin n° 446

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 5 de M. Boyard — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

Tous les votes de Jean-Luc Bourgeaux

Votes du plus récent au plus ancien

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune — article premier

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse — vote sur l’ensemble — première lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 7 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 45 de M. Taupiac — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — sous-amendement n° 84 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — sous-amendement n° 86 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 69 de M. Chassaigne — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 6 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 61 de M. Fugit — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 5 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 33 de Mme Marsaud — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 4 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 8 de Mme Thomin — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 1 de Mme Batho — article premier

La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire — vote sur l’ensemble — première lecture

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire — amendement n° 26 de Mme Blin — article 2

Prolonger la dérogation d’usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire — amendement n° 1 de M. Benbrahim — article premier

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 8 — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 7 — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 6 — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 4 — première lecture

Proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel public — amendement n° 5 de M. Boyard — article premier