Votes de Fabrice Roussel à l’Assemblée nationale

21 mai 2026 Scrutin n° 6792

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2288 du Gouvernement — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6791

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 832 de M. Barusseau — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6790

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 817 de Mme Hignet — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6789

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1519 de M. Taupiac — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6788

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2043 de M. Pilato — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6787

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 830 de M. Courbon — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6786

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 502 de M. Lottiaux — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6782

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 991 de Mme Le Feur — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6781

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 243 de Mme Hignet — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6780

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1198 de Mme Coggia — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6779

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 239 de Mme Hignet — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6778

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1352 de M. Biteau — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6777

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2039 de Mme Hignet — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6776

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1399 de M. David Magnier — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6775

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2030 de Mme Hignet — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6774

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1491 de M. Houssin — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6773

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 359 de M. Fabrice Brun — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6772

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 238 de Mme Hignet — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6771

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 303 de Mme Belluco — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mai 2026 Scrutin n° 6770

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 237 de Mme Hignet — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 mai 2026 Scrutin n° 6753

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

19 mai 2026 Scrutin n° 6736

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

12 mai 2026 Scrutin n° 6541

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

12 mai 2026 Scrutin n° 6540

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 12 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Fabrice Roussel

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2288 du Gouvernement — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 832 de M. Barusseau — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 817 de Mme Hignet — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1519 de M. Taupiac — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2043 de M. Pilato — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 830 de M. Courbon — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 502 de M. Lottiaux — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 991 de Mme Le Feur — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 243 de Mme Hignet — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1198 de Mme Coggia — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 239 de Mme Hignet — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1352 de M. Biteau — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2039 de Mme Hignet — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1399 de M. David Magnier — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 2030 de Mme Hignet — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1491 de M. Houssin — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 359 de M. Fabrice Brun — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 238 de Mme Hignet — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 303 de Mme Belluco — article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 237 de Mme Hignet — article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — vote sur l’ensemble — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — vote sur l’ensemble — première lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique — amendement n° 12 — première lecture