Votes de Fabrice Barusseau à l’Assemblée nationale

13 mai 2025 Scrutin n° 1623

Renforcer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1601

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1600

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 43 de M. Henriet — article 7

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1599

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 42 de M. Henriet — article 6

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1598

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 41 de M. Henriet — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1597

Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur — amendement n° 61 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1596

Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur — article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1595

Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur — amendement n° 69 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1594

Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur — amendement n° 67 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1593

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 46 de M. Henriet — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

7 mai 2025 Scrutin n° 1592

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — sous-amendement n° 74 de M. Boyard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

6 mai 2025 Scrutin n° 1570

Article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1502

Amendement n° 2416 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1501

Article 4 quater A — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1500

De simplification de la vie économique — amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori — article 4 quater a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1499

De simplification de la vie économique — amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir — article 4 quater a

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1498

De simplification de la vie économique — amendement n° 1537 de M. Fournier — article 4 ter

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1497

Article 4 bis — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1496

De simplification de la vie économique — amendement n° 1920 (Rect) de M. Maurel — article 4 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1495

De simplification de la vie économique — amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori — article 4 bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1494

De simplification de la vie économique — amendement n° 713 de M. Croizier — article 4 bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

30 avril 2025 Scrutin n° 1493

De simplification de la vie économique — amendement n° 1430 de Mme Brulebois — article 4 bis a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

29 avril 2025 Scrutin n° 1487

De simplification de la vie économique — amendement n° 1413 de M. Loubet — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

29 avril 2025 Scrutin n° 1486

De simplification de la vie économique — amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Fabrice Barusseau

Votes du plus récent au plus ancien

Renforcer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 43 de M. Henriet — article 7

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 42 de M. Henriet — article 6

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 41 de M. Henriet — article 5

Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur — amendement n° 61 — première lecture

Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur — article 4 — première lecture

Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur — amendement n° 69 — première lecture

Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur — amendement n° 67 — première lecture

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — amendement n° 46 de M. Henriet — article 3

Lutte contre l’antisémitisme dans l’enseignement supérieur — sous-amendement n° 74 de M. Boyard — article 3

Article unique

Amendement n° 2416 — première lecture

Article 4 quater A — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori — article 4 quater a

De simplification de la vie économique — amendement n° 2036 de Mme Stambach-Terrenoir — article 4 quater a

De simplification de la vie économique — amendement n° 1537 de M. Fournier — article 4 ter

Article 4 bis — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1920 (Rect) de M. Maurel — article 4 bis

De simplification de la vie économique — amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori — article 4 bis

De simplification de la vie économique — amendement n° 713 de M. Croizier — article 4 bis

De simplification de la vie économique — amendement n° 1430 de Mme Brulebois — article 4 bis a

De simplification de la vie économique — amendement n° 1413 de M. Loubet — article 4

De simplification de la vie économique — amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir — article 4