Votes d’Emmanuel Grégoire à l’Assemblée nationale

18 juin 2025 Scrutin n° 2514

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 781 de M. Bruneau — article 3

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2513

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 799 de M. Alfandari — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2512

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 753 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2511

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 721 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2510

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 731 de Mme Laernoes — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2509

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 720 de Mme Voynet — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2508

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 719 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2507

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 718 de Mme Voynet — article 3

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2506

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 829 du Gouvernement — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2505

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 730 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2504

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 729 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2503

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 780 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2502

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 808 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2501

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 771 de Mme Givernet — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2500

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 828 du Gouvernement — article 3

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2499

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 728 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2498

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 770 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2497

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 773 de M. Bruneau — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2496

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 745 de M. Laisney — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2495

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 741 de M. Laisney — article 3

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

18 juin 2025 Scrutin n° 2494

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 809 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 juin 2025 Scrutin n° 2460

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières — vote sur un amendement — texte de la commission mixte paritaire

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

17 juin 2025 Scrutin n° 2459

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières — vote sur un amendement — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

Tous les votes d’Emmanuel Grégoire

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 781 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 799 de M. Alfandari — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 753 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 721 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 731 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 720 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 719 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 718 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 829 du Gouvernement — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 730 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 729 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 780 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 808 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 771 de Mme Givernet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 828 du Gouvernement — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 728 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 770 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 773 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 745 de M. Laisney — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 741 de M. Laisney — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 809 de M. Amblard — article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture