Votes de Daniel Grenon à l’Assemblée nationale

31 mars 2026 Scrutin n° 5953

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 489 de M. Labaronne — article 15

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

31 mars 2026 Scrutin n° 5952

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1150 de Mme Feld — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

31 mars 2026 Scrutin n° 5951

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1148 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

31 mars 2026 Scrutin n° 5950

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1146 de Mme Feld — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

31 mars 2026 Scrutin n° 5949

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1022 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

31 mars 2026 Scrutin n° 5947

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 13 bis — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

31 mars 2026 Scrutin n° 5946

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1102 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

31 mars 2026 Scrutin n° 5945

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 328 de M. Boyard — article 13 bis

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

25 février 2026 Scrutin n° 5730

Motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution par Jean-Philippe Tanguy et 59 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Jean-Philippe Tanguy et 59 députés

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

25 février 2026 Scrutin n° 5729

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

25 février 2026 Scrutin n° 5728

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

19 février 2026 Scrutin n° 5548

Fin de vie — amendement n° 8 de M. Hetzel — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 février 2026 Scrutin n° 5547

Fin de vie — article 2 — deuxième lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : NI

19 février 2026 Scrutin n° 5546

Fin de vie — amendement n° 2093 de M. Bentz — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 février 2026 Scrutin n° 5545

Fin de vie — amendement n° 1308 de M. Juvin — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 février 2026 Scrutin n° 5544

Fin de vie — amendement n° 408 de Mme Gruet — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 février 2026 Scrutin n° 5543

Fin de vie — amendement n° 407 de Mme Gruet — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 février 2026 Scrutin n° 5542

Fin de vie — amendement n° 7 de M. Hetzel — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 février 2026 Scrutin n° 5541

Fin de vie — amendement n° 6 de M. Hetzel — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 février 2026 Scrutin n° 5526

Fin de vie — amendement n° 87 — deuxième lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

19 février 2026 Scrutin n° 5524

Fin de vie — amendement n° 1488 de Mme Pollet — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 février 2026 Scrutin n° 5518

Fin de vie — amendement n° 63 de M. Di Filippo — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 février 2026 Scrutin n° 5517

Fin de vie — amendement n° 186 de Mme Dogor-Such — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

18 février 2026 Scrutin n° 5514

Aide à mourir — amendement n° 3 de M. Hetzel — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : NI

Tous les votes de Daniel Grenon

Votes du plus récent au plus ancien

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 489 de M. Labaronne — article 15

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1150 de Mme Feld — article 15

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1148 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1146 de Mme Feld — article 15

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1022 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 13 bis — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — sous-amendement n° 1102 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 328 de M. Boyard — article 13 bis

Motion de censure déposée en application de l’article 49, alinéa 2, de la Constitution par Jean-Philippe Tanguy et 59 de ses collègues — la motion de censure, déposée en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution, par M. Jean-Philippe Tanguy et 59 députés

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Fin de vie — amendement n° 8 de M. Hetzel — article 3

Fin de vie — article 2 — deuxième lecture

Fin de vie — amendement n° 2093 de M. Bentz — article 2

Fin de vie — amendement n° 1308 de M. Juvin — article 2

Fin de vie — amendement n° 408 de Mme Gruet — article 2

Fin de vie — amendement n° 407 de Mme Gruet — article 2

Fin de vie — amendement n° 7 de M. Hetzel — article 2

Fin de vie — amendement n° 6 de M. Hetzel — article 2

Fin de vie — amendement n° 87 — deuxième lecture

Fin de vie — amendement n° 1488 de Mme Pollet — article 2

Fin de vie — amendement n° 63 de M. Di Filippo — article 2

Fin de vie — amendement n° 186 de Mme Dogor-Such — article 2

Aide à mourir — amendement n° 3 de M. Hetzel — article 2