Votes d’Arnaud Sanvert à l’Assemblée nationale

11 février 2025 Scrutin n° 758

Renforcement de la sûreté dans les transports — sous-amendement n° 255 de M. Gouffier Valente — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 février 2025 Scrutin n° 757

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 76 de Mme Regol — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 février 2025 Scrutin n° 756

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 22 de M. Gouffier Valente — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

11 février 2025 Scrutin n° 755

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 51 (Rect) de M. Jenft — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

11 février 2025 Scrutin n° 754

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 111 de M. Di Filippo — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

11 février 2025 Scrutin n° 753

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 50 de M. Jenft — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

11 février 2025 Scrutin n° 752

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 75 de Mme Regol — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 février 2025 Scrutin n° 751

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 36 de M. Gouffier Valente — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

11 février 2025 Scrutin n° 750

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 34 de M. Gillet — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 février 2025 Scrutin n° 749

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 3 (Rect) de M. Vicot — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 février 2025 Scrutin n° 748

Renforcement de la sûreté dans les transports — sous-amendement n° 270 de M. Gouffier Valente — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 février 2025 Scrutin n° 747

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 101 de M. Portes — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 février 2025 Scrutin n° 746

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 125 (Rect) de Mme Élisa Martin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 février 2025 Scrutin n° 745

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 100 de M. Portes — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 février 2025 Scrutin n° 744

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 2 de M. Vicot — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 février 2025 Scrutin n° 743

Renforcement de la sûreté dans les transports — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

10 février 2025 Scrutin n° 742

Permettre l’élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 février 2025 Scrutin n° 741

Permettre l’élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

10 février 2025 Scrutin n° 740

Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 février 2025 Scrutin n° 738

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 février 2025 Scrutin n° 737

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — la demande de seconde délibération, présentée par M. Bernalicis, de l'article unique de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte (première lecture)

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 février 2025 Scrutin n° 736

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 98 de M. Rimane — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 février 2025 Scrutin n° 735

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 46 de M. Bernalicis — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 février 2025 Scrutin n° 734

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 45 de M. Taché — titre

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes d’Arnaud Sanvert

Votes du plus récent au plus ancien

Renforcement de la sûreté dans les transports — sous-amendement n° 255 de M. Gouffier Valente — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 76 de Mme Regol — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 22 de M. Gouffier Valente — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 51 (Rect) de M. Jenft — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 111 de M. Di Filippo — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 50 de M. Jenft — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 75 de Mme Regol — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 36 de M. Gouffier Valente — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 34 de M. Gillet — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 3 (Rect) de M. Vicot — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — sous-amendement n° 270 de M. Gouffier Valente — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 101 de M. Portes — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 125 (Rect) de Mme Élisa Martin — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 100 de M. Portes — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 2 de M. Vicot — article premier

Renforcement de la sûreté dans les transports — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Permettre l’élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet — vote sur l’ensemble — première lecture

Permettre l’élection du maire d’une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet — article unique — première lecture

Proposition de loi pour améliorer la prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique et d’autres maladies évolutives graves — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — la demande de seconde délibération, présentée par M. Bernalicis, de l'article unique de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte (première lecture)

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 98 de M. Rimane — titre

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 46 de M. Bernalicis — titre

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 45 de M. Taché — titre