Votes d’Arnaud Sanvert à l’Assemblée nationale

6 mars 2025 Scrutin n° 918

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 917

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 916

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français — amendement n° 6 de M. Fugit — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 915

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français — amendement n° 5 de M. de Lépinau — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 914

Endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 913

Endiguer le prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 912

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 911

Amendement n° 11 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 910

Amendement n° 49 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 909

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 43 de M. Rancoule — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 908

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 17 (Rect) de M. Grelier — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 907

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 42 de M. Rancoule — article 2 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 906

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 2 de Mme Pantel — article 2

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 905

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 51 de M. Rancoule — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 904

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 41 de M. Rancoule — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 903

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 55 de M. Rancoule — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 902

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 39 de M. Rancoule — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 901

Article premier — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 900

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — sous-amendement n° 82 de M. Rancoule — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 899

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 53 de M. Rancoule — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 898

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 897

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 2 (Rect) de Mme Gérard — article 9

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 896

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — sous-amendement n° 53 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

6 mars 2025 Scrutin n° 895

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 23 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes d’Arnaud Sanvert

Votes du plus récent au plus ancien

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français — vote sur l’ensemble — première lecture

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français — article premier — première lecture

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français — amendement n° 6 de M. Fugit — article premier

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français — amendement n° 5 de M. de Lépinau — article premier

Endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole — vote sur l’ensemble — première lecture

Endiguer le prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole — article unique — première lecture

Création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — vote sur l’ensemble — première lecture

Amendement n° 11 — première lecture

Amendement n° 49 — première lecture

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 43 de M. Rancoule — article 3

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 17 (Rect) de M. Grelier — article 3

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 42 de M. Rancoule — article 2 bis

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 2 de Mme Pantel — article 2

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 51 de M. Rancoule — article 2

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 41 de M. Rancoule — article 2

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 55 de M. Rancoule — article 2

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 39 de M. Rancoule — article 2

Article premier — première lecture

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — sous-amendement n° 82 de M. Rancoule — article premier

Portant création du cadre d’emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours — amendement n° 53 de M. Rancoule — article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 2 (Rect) de Mme Gérard — article 9

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — sous-amendement n° 53 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 23 — première lecture