Votes de Yannick Chenevard à l’Assemblée nationale

8 avril 2026 Scrutin n° 6067

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

8 avril 2026 Scrutin n° 6066

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 11 de M. Fernandes — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

8 avril 2026 Scrutin n° 6065

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

8 avril 2026 Scrutin n° 6064

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 43 de M. Barusseau — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

8 avril 2026 Scrutin n° 6063

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 6 de Mme Ferrer — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

8 avril 2026 Scrutin n° 6062

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

7 avril 2026 Scrutin n° 6023

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

2 avril 2026 Scrutin n° 6022

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

1 avril 2026 Scrutin n° 6021

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1035 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

1 avril 2026 Scrutin n° 6020

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1032 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

1 avril 2026 Scrutin n° 6019

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 587 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

1 avril 2026 Scrutin n° 6018

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 30 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

1 avril 2026 Scrutin n° 6017

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 589 de Mme Colin-Oesterlé — article 30

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

1 avril 2026 Scrutin n° 6016

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 386 de M. Rolland — article 29

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

1 avril 2026 Scrutin n° 6015

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 554 (rect.) — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

1 avril 2026 Scrutin n° 6014

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 277 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

1 avril 2026 Scrutin n° 6013

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 884 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

1 avril 2026 Scrutin n° 6012

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 25 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

1 avril 2026 Scrutin n° 6009

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 77 de M. Aviragnet — article 24 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

1 avril 2026 Scrutin n° 6008

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 367 de Mme Feld — article 22 quater

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

31 mars 2026 Scrutin n° 5957

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 15 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

31 mars 2026 Scrutin n° 5956

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 730 de M. Castellani — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

31 mars 2026 Scrutin n° 5955

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 543 de M. Dessigny — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

31 mars 2026 Scrutin n° 5954

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 732 de M. Castellani — article 15

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

Tous les votes de Yannick Chenevard

Votes du plus récent au plus ancien

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article 3 — première lecture

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 11 de M. Fernandes — article 3

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article 2 — première lecture

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 43 de M. Barusseau — article 2

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — amendement n° 6 de Mme Ferrer — article 2

Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à adapter les mécanismes d’assurance — article premier — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Nouvelle-Calédonie — motion de rejet préalable de M. Stéphane Peu

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1035 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1032 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 587 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 30 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 589 de Mme Colin-Oesterlé — article 30

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 386 de M. Rolland — article 29

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 554 (rect.) — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 277 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 884 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 25 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 77 de M. Aviragnet — article 24 bis

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 367 de Mme Feld — article 22 quater

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — article 15 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 730 de M. Castellani — article 15

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 543 de M. Dessigny — article 15

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 732 de M. Castellani — article 15