Votes de Stéphane Mazars à l’Assemblée nationale

4 février 2026 Scrutin n° 5306

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 8 de Mme Chikirou — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

4 février 2026 Scrutin n° 5305

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 1 de M. Sother — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 février 2026 Scrutin n° 5304

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 10 de M. Mazaury — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 février 2026 Scrutin n° 5303

Amendement n° 11

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 février 2026 Scrutin n° 5302

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 9 de M. Mazaury — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

4 février 2026 Scrutin n° 5301

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 3 de M. Saint-Martin — article unique

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

3 février 2026 Scrutin n° 5296

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

14 janvier 2026 Scrutin n° 5003

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 1237 de Mme Gérard — article 27 quaterdecies

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 5002

Article 27 ter — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 5001

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3479 du Gouvernement — article 27 terdecies

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 5000

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3539 du Gouvernement — article 27 duodecies

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 4999

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 1621 de M. Fugit — article 27 nonies

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 4998

Amendement n° 1619 — nouvelle lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 4997

Article 27 septies — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 4996

Amendement n° 1191 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 4995

Article 27 quater — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 4994

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3460 (Rect) du Gouvernement — article 27 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 4993

Article 27 bis — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 4992

Article 27 — nouvelle lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 4991

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3458 du Gouvernement — article 27

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 janvier 2026 Scrutin n° 4990

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 1655 de Mme Feld — article 27

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 janvier 2026 Scrutin n° 4963

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

23 décembre 2025 Scrutin n° 4947

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

17 décembre 2025 Scrutin n° 4802

La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

Tous les votes de Stéphane Mazars

Votes du plus récent au plus ancien

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 8 de Mme Chikirou — article unique

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 1 de M. Sother — article unique

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 10 de M. Mazaury — article unique

Amendement n° 11

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 9 de M. Mazaury — article unique

Appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie — amendement n° 3 de M. Saint-Martin — article unique

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 1237 de Mme Gérard — article 27 quaterdecies

Article 27 ter — nouvelle lecture

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3479 du Gouvernement — article 27 terdecies

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3539 du Gouvernement — article 27 duodecies

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 1621 de M. Fugit — article 27 nonies

Amendement n° 1619 — nouvelle lecture

Article 27 septies — nouvelle lecture

Amendement n° 1191 — nouvelle lecture

Article 27 quater — nouvelle lecture

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3460 (Rect) du Gouvernement — article 27 ter

Article 27 bis — nouvelle lecture

Article 27 — nouvelle lecture

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 3458 du Gouvernement — article 27

Projet de loi de finances de finances pour 2026 — amendement n° 1655 de Mme Feld — article 27

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — vote sur l’ensemble — première lecture

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution)