Votes de Stéphane Lenormand à l’Assemblée nationale

20 mai 2026 Scrutin n° 6753

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

20 mai 2026 Scrutin n° 6752

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

20 mai 2026 Scrutin n° 6751

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — amendement n° 11 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

20 mai 2026 Scrutin n° 6750

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

20 mai 2026 Scrutin n° 6749

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — amendement n° 6 de M. Lachaud — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

20 mai 2026 Scrutin n° 6748

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — amendement n° 4 de M. Lachaud — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

19 mai 2026 Scrutin n° 6736

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

5 mai 2026 Scrutin n° 6319

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

5 mai 2026 Scrutin n° 6318

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

4 mai 2026 Scrutin n° 6297

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 581 de M. Jacobelli — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

4 mai 2026 Scrutin n° 6296

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 514 de M. Limongi — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

4 mai 2026 Scrutin n° 6292

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 8 de M. Gosselin — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

4 mai 2026 Scrutin n° 6291

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 151 de Mme Lise Magnier — article premier

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

4 mai 2026 Scrutin n° 6290

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 315 de M. Thiériot — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

4 mai 2026 Scrutin n° 6289

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 565 de M. Jacobelli — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

4 mai 2026 Scrutin n° 6288

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 570 de M. Jacobelli — article premier

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

14 avril 2026 Scrutin n° 6184

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

7 avril 2026 Scrutin n° 6024

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

7 avril 2026 Scrutin n° 6023

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

30 mars 2026 Scrutin n° 5851

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 2 de Mme Taurinya — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

30 mars 2026 Scrutin n° 5850

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 18 de Mme Morel — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

26 mars 2026 Scrutin n° 5831

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

26 mars 2026 Scrutin n° 5830

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — amendement n° 13 de M. Balanant — article 1er bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

25 février 2026 Scrutin n° 5729

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

Tous les votes de Stéphane Lenormand

Votes du plus récent au plus ancien

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — article 2 — première lecture

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — amendement n° 11 — première lecture

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — article premier — première lecture

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — amendement n° 6 de M. Lachaud — article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie — amendement n° 4 de M. Lachaud — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 581 de M. Jacobelli — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 514 de M. Limongi — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 8 de M. Gosselin — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 151 de Mme Lise Magnier — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 315 de M. Thiériot — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 565 de M. Jacobelli — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 570 de M. Jacobelli — article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Simplifier le millefeuille territorial par la collectivité unique — motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — vote sur l’ensemble — première lecture

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 2 de Mme Taurinya — article premier

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 18 de Mme Morel — article premier

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer l’effectivité des droits voisins de la presse — amendement n° 13 de M. Balanant — article 1er bis

Fin de vie — vote sur l’ensemble — deuxième lecture