Votes de Sandrine Nosbé à l’Assemblée nationale

2 avril 2025 Scrutin n° 1214

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — amendement n° 55 de M. Garot — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

2 avril 2025 Scrutin n° 1213

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — sous-amendement n° 125 (Rect) de M. Bazin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

2 avril 2025 Scrutin n° 1204

Créer un Institut Océan de l’université des Nations unies en France — la proposition de résolution tendant à créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France (article 34-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

2 avril 2025 Scrutin n° 1203

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1202

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1201

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 15 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1200

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1199

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1198

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 14 de Mme Legrain — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1197

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 1 de Mme Blanc — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1196

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution) — la proposition de résolution visant à mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1195

Vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1194

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1073

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 23 quinquies — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1072

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 214 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1071

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 348 de Mme Regol — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1070

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 813 de M. Caure — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1069

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 213 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1068

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 798 de M. Huyghe — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1067

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 350 de Mme Regol — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1066

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 405 de M. Léaument — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

18 mars 2025 Scrutin n° 1053

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 2 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

18 mars 2025 Scrutin n° 1052

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 129 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

18 mars 2025 Scrutin n° 1051

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 366 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

Tous les votes de Sandrine Nosbé

Votes du plus récent au plus ancien

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — amendement n° 55 de M. Garot — article premier

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — sous-amendement n° 125 (Rect) de M. Bazin — article premier

Créer un Institut Océan de l’université des Nations unies en France — la proposition de résolution tendant à créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France (article 34-1 de la Constitution)

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 15 — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — article premier — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez — article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 14 de Mme Legrain — article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 1 de Mme Blanc — article premier

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution) — la proposition de résolution visant à mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution)

Vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 23 quinquies — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 214 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 348 de Mme Regol — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 813 de M. Caure — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 213 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 798 de M. Huyghe — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 350 de Mme Regol — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 405 de M. Léaument — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 2 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 129 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 366 — première lecture