Votes de Romain Daubié à l’Assemblée nationale

20 février 2025 Scrutin n° 846

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 22 — deuxième lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

20 février 2025 Scrutin n° 845

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 34 de M. Michoux — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

19 février 2025 Scrutin n° 844

Vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

19 février 2025 Scrutin n° 843

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

18 février 2025 Scrutin n° 841

Ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d’Espagne — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

18 février 2025 Scrutin n° 840

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

18 février 2025 Scrutin n° 839

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public — amendement n° 8 du Gouvernement — article 2 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

18 février 2025 Scrutin n° 838

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

12 février 2025 Scrutin n° 790

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 février 2025 Scrutin n° 783

Renforcement de la sûreté dans les transports — article 17 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 février 2025 Scrutin n° 782

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 47 de M. Latombe — article 17

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 février 2025 Scrutin n° 779

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 208 de M. Amirshahi — article 15

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 février 2025 Scrutin n° 778

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 58 de M. Jenft — article 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

11 février 2025 Scrutin n° 777

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 32 (Rect) de M. Gouffier Valente — article 14

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

11 février 2025 Scrutin n° 772

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 85 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 février 2025 Scrutin n° 719

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 64 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 février 2025 Scrutin n° 717

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 62 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 février 2025 Scrutin n° 716

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 60 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 février 2025 Scrutin n° 715

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 32 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 février 2025 Scrutin n° 714

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 76 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 février 2025 Scrutin n° 710

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 février 2025 Scrutin n° 709

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 71 de Mme Youssouffa — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

6 février 2025 Scrutin n° 706

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 22 de M. Bernalicis — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

6 février 2025 Scrutin n° 705

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 95 de M. Rimane — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

Tous les votes de Romain Daubié

Votes du plus récent au plus ancien

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 22 — deuxième lecture

Protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées — amendement n° 34 de M. Michoux — article premier

Vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d’Espagne — article unique — première lecture

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public — vote sur l’ensemble — première lecture

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public — amendement n° 8 du Gouvernement — article 2 ter

Proroger le dispositif d’expérimentation favorisant l’égalité des chances pour l’accès à certaines écoles de service public — article premier — première lecture

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcement de la sûreté dans les transports — article 17 — première lecture

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 47 de M. Latombe — article 17

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 208 de M. Amirshahi — article 15

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 58 de M. Jenft — article 14

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 32 (Rect) de M. Gouffier Valente — article 14

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 85 — première lecture

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 64 — première lecture

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 62 — première lecture

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 60 — première lecture

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 32 — première lecture

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 76 — première lecture

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — article unique — première lecture

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 71 de Mme Youssouffa — article unique

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 22 de M. Bernalicis — article unique

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 95 de M. Rimane — article unique