Votes de Raphaël Arnault à l’Assemblée nationale

8 avril 2025 Scrutin n° 1317

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

8 avril 2025 Scrutin n° 1316

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 33 de Mme Brocard — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

8 avril 2025 Scrutin n° 1315

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 62 (Rect) de M. Mattei — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

8 avril 2025 Scrutin n° 1314

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 18 de Mme Runel — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

8 avril 2025 Scrutin n° 1313

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 4 de M. Isaac-Sibille — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

8 avril 2025 Scrutin n° 1312

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 3 de M. Isaac-Sibille — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

8 avril 2025 Scrutin n° 1310

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 5 de M. Emmanuel Grégoire — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

8 avril 2025 Scrutin n° 1308

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

8 avril 2025 Scrutin n° 1307

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

7 avril 2025 Scrutin n° 1304

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

7 avril 2025 Scrutin n° 1303

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP · vote par délégation

1 avril 2025 Scrutin n° 1202

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1201

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 15 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1200

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1199

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1198

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 14 de Mme Legrain — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1197

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 1 de Mme Blanc — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

1 avril 2025 Scrutin n° 1196

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution) — la proposition de résolution visant à mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1060

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 208 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1058

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 715 de M. Amirshahi — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1057

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 717 de M. Amirshahi — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1056

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 969 de M. Amirshahi — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1055

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 174 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

19 mars 2025 Scrutin n° 1054

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 9 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LFI-NFP

Tous les votes de Raphaël Arnault

Votes du plus récent au plus ancien

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 33 de Mme Brocard — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 62 (Rect) de M. Mattei — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 18 de Mme Runel — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 4 de M. Isaac-Sibille — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 3 de M. Isaac-Sibille — article premier

Réformer le mode d’élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — amendement n° 5 de M. Emmanuel Grégoire — article premier

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — vote sur l’ensemble — première lecture

Harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 15 — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — article premier — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez — article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 14 de Mme Legrain — article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 1 de Mme Blanc — article premier

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution) — la proposition de résolution visant à mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution)

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 208 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 715 de M. Amirshahi — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 717 de M. Amirshahi — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 969 de M. Amirshahi — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 174 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 9 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies