Votes de Philippe Naillet à l’Assemblée nationale

28 mai 2025 Scrutin n° 2152

De simplification de la vie économique — amendement n° 1724 de Mme Le Feur — article 15 ter

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2151

De simplification de la vie économique — amendement n° 2598 du Gouvernement — article 15 bis d

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2139

Article 15 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2138

De simplification de la vie économique — amendement n° 1124 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2137

De simplification de la vie économique — amendement n° 1219 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2136

De simplification de la vie économique — amendement n° 1218 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2135

De simplification de la vie économique — amendement n° 1216 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2134

De simplification de la vie économique — amendement n° 1213 de Mme Belluco — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2133

De simplification de la vie économique — amendement n° 1781 de M. Boucard — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2132

De simplification de la vie économique — amendement n° 293 de M. Boucard — article 15

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

28 mai 2025 Scrutin n° 2131

De simplification de la vie économique — amendement n° 953 (Rect) de M. Renault — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

27 mai 2025 Scrutin n° 2107

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2106

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

16 mai 2025 Scrutin n° 1744

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 13 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 mai 2025 Scrutin n° 1743

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 511 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 mai 2025 Scrutin n° 1742

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 738 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 mai 2025 Scrutin n° 1741

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 12 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 mai 2025 Scrutin n° 1740

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo — article 12

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

16 mai 2025 Scrutin n° 1739

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo — article 11 ter

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 mai 2025 Scrutin n° 1738

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo — article 11

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 mai 2025 Scrutin n° 1737

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 10 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 mai 2025 Scrutin n° 1736

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 65 de Mme Dombre Coste — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 mai 2025 Scrutin n° 1735

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

16 mai 2025 Scrutin n° 1734

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 519 de Mme Pollet — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Philippe Naillet

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — amendement n° 1724 de Mme Le Feur — article 15 ter

De simplification de la vie économique — amendement n° 2598 du Gouvernement — article 15 bis d

Article 15 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 1124 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1219 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1218 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1216 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1213 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1781 de M. Boucard — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 293 de M. Boucard — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 953 (Rect) de M. Renault — article 15

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 13 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 511 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 738 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 12 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo — article 12

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo — article 11 ter

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo — article 11

Soins palliatifs et d’accompagnement — article 10 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 65 de Mme Dombre Coste — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 519 de Mme Pollet — article 10