Votes de Marc Fesneau à l’Assemblée nationale

27 mars 2025 Scrutin n° 1186

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 791 (Rect) du Gouvernement — article 23 ter

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1165

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 295 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1164

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 20 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1163

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 242 de M. Villedieu — article 19

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1162

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 515 de Mme Capdevielle — article 18

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1161

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 5 de M. Taverne — article 15 quater

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1157

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 448 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1156

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 163 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1155

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 13 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1152

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 12 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1151

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 827 de M. Amirshahi — article 11

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1142

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 10 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1141

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 426 de M. Bernalicis — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1140

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 856 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

24 mars 2025 Scrutin n° 1139

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 9 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

18 mars 2025 Scrutin n° 1041

Renforcement de la sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM · vote par délégation

17 mars 2025 Scrutin n° 1027

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 34 de M. Liégeon — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

17 mars 2025 Scrutin n° 1026

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 16 de M. Dive — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 mars 2025 Scrutin n° 997

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 mars 2025 Scrutin n° 996

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — amendement n° 15 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 mars 2025 Scrutin n° 994

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 39 de M. Fesneau — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 mars 2025 Scrutin n° 993

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 17 de Mme Pochon — article 3 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

13 mars 2025 Scrutin n° 992

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

13 mars 2025 Scrutin n° 991

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 36 de M. Fesneau — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

Tous les votes de Marc Fesneau

Votes du plus récent au plus ancien

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 791 (Rect) du Gouvernement — article 23 ter

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 295 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 20 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 242 de M. Villedieu — article 19

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 515 de Mme Capdevielle — article 18

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 5 de M. Taverne — article 15 quater

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 448 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 163 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 13 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 12 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 827 de M. Amirshahi — article 11

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 10 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 426 de M. Bernalicis — article 10

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 856 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 9 — première lecture

Renforcement de la sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 34 de M. Liégeon — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 16 de M. Dive — article premier

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — vote sur l’ensemble — première lecture

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — amendement n° 15 — première lecture

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 39 de M. Fesneau — article 5

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 17 de Mme Pochon — article 3 bis

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — article premier — première lecture

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 36 de M. Fesneau — article premier