Votes de Louise Morel à l’Assemblée nationale

30 mars 2026 Scrutin n° 5892

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 312 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5891

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 310 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5890

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 309 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5889

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 308 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5888

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 307 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5887

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1036 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5886

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1039 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5885

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 291 de M. Boyard — article 6 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5856

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5855

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 13 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5854

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 4 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5853

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5852

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 8 de M. Coulomme — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5851

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 2 de Mme Taurinya — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

30 mars 2026 Scrutin n° 5850

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 18 de Mme Morel — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

26 mars 2026 Scrutin n° 5847

Interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

26 mars 2026 Scrutin n° 5846

Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

26 mars 2026 Scrutin n° 5845

Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

26 mars 2026 Scrutin n° 5844

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

26 mars 2026 Scrutin n° 5843

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 23 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

26 mars 2026 Scrutin n° 5842

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 25 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

26 mars 2026 Scrutin n° 5841

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 22 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

26 mars 2026 Scrutin n° 5840

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 24 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DEM

26 mars 2026 Scrutin n° 5839

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DEM

Tous les votes de Louise Morel

Votes du plus récent au plus ancien

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 312 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 310 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 309 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 308 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 307 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1036 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 1039 — première lecture

Lutte contre les fraudes sociales et fiscales — amendement n° 291 de M. Boyard — article 6 ter

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — vote sur l’ensemble — première lecture

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 13 — première lecture

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 4 — première lecture

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — article premier — première lecture

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 8 de M. Coulomme — article premier

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 2 de Mme Taurinya — article premier

Garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté — amendement n° 18 de Mme Morel — article premier

Interdire les sucres ajoutés dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge — article unique — première lecture

Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer l’enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté — vote sur l’ensemble — première lecture

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — vote sur l’ensemble — première lecture

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 23 — première lecture

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 25 — première lecture

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 22 — première lecture

Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations — amendement n° 24 — première lecture

Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire et à sécuriser l’exercice des activités agricoles face au changement climatique — vote sur l’ensemble — première lecture