Votes de Jérémie Patrier-Leitus à l’Assemblée nationale

15 mai 2025 Scrutin n° 1697

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 113 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1696

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 98 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1695

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 19 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1694

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 39 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1693

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 153 de M. Pribetich — après l’après l'article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1692

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1691

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 22 de M. Warsmann — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1690

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 152 de M. Pribetich — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1689

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 85 de M. Pribetich — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1688

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 114 de M. Huyghe — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1687

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 27 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1674

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 208 de M. Hetzel — article 8 ter

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1673

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 32 de M. Sitzenstuhl — article 8 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1672

Article 8 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1671

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé — article 8

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1670

Amendement n° 316 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1669

Article 7 bis — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1668

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 87 de M. Bazin — article 7 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1667

Article 7 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1666

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 571 de Mme Loir — article 7

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1665

Amendement n° 534 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1664

Amendement n° 587 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1663

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 576 de Mme Loir — article 7

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : HOR · vote par délégation

14 mai 2025 Scrutin n° 1662

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 562 de Mme Simonnet — article 7

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : HOR · vote par délégation

Tous les votes de Jérémie Patrier-Leitus

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Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 113 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 98 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 19 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 39 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 153 de M. Pribetich — après l’après l'article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 2 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 22 de M. Warsmann — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — sous-amendement n° 152 de M. Pribetich — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 85 de M. Pribetich — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 114 de M. Huyghe — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 27 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 208 de M. Hetzel — article 8 ter

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 32 de M. Sitzenstuhl — article 8 bis

Article 8 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé — article 8

Amendement n° 316 — première lecture

Article 7 bis — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 87 de M. Bazin — article 7 bis

Article 7 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 571 de Mme Loir — article 7

Amendement n° 534 — première lecture

Amendement n° 587 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 576 de Mme Loir — article 7

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 562 de Mme Simonnet — article 7