Votes de Jean-François Rousset à l’Assemblée nationale

4 mai 2026 Scrutin n° 6308

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 338 de Mme Catherine Hervieu — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

4 mai 2026 Scrutin n° 6307

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 473 de Mme Errante — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

4 mai 2026 Scrutin n° 6306

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 645 de M. Gonzalez — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

4 mai 2026 Scrutin n° 6305

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 605 de M. Jacobelli — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

4 mai 2026 Scrutin n° 6304

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 601 de M. Jacobelli — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 avril 2026 Scrutin n° 6270

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — amendement n° 65 de M. Kerbrat — article 8 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

16 avril 2026 Scrutin n° 6269

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — la demande de suspension de séance présentée par M. Pribetich (article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 avril 2026 Scrutin n° 6184

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

14 avril 2026 Scrutin n° 6183

De simplification de la vie économique — amendement n° 8 (Rect) du Gouvernement — article 15 ter

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

14 avril 2026 Scrutin n° 6182

Motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

10 avril 2026 Scrutin n° 6133

Permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai — motion de rejet préalable de Mme Dubré-Chirat

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR · vote par délégation

10 avril 2026 Scrutin n° 6132

Permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai — la demande de suspension de séance formulée par M. Lachaud (proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai) (première lecture)

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR · vote par délégation

8 avril 2026 Scrutin n° 6061

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 8 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

8 avril 2026 Scrutin n° 6060

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 10 de Mme Erodi — article 2 quater

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

8 avril 2026 Scrutin n° 6059

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 12 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

8 avril 2026 Scrutin n° 6058

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

8 avril 2026 Scrutin n° 6057

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 14 de M. Califer — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

8 avril 2026 Scrutin n° 6056

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 30 de M. Neuder — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

8 avril 2026 Scrutin n° 6055

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — sous-amendement n° 40 de M. Davi — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

8 avril 2026 Scrutin n° 6054

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 29 de M. Neuder — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

8 avril 2026 Scrutin n° 6053

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 28 de M. Neuder — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

8 avril 2026 Scrutin n° 6052

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 27 de M. Neuder — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

8 avril 2026 Scrutin n° 6051

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 2 de M. Califer — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

8 avril 2026 Scrutin n° 6050

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 1 de M. Califer — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Jean-François Rousset

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 338 de Mme Catherine Hervieu — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 473 de Mme Errante — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 645 de M. Gonzalez — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 605 de M. Jacobelli — article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense — amendement n° 601 de M. Jacobelli — article premier

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — amendement n° 65 de M. Kerbrat — article 8 bis

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat — la demande de suspension de séance présentée par M. Pribetich (article 58 du Règlement de l'Assemblée nationale)

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

De simplification de la vie économique — amendement n° 8 (Rect) du Gouvernement — article 15 ter

Motion de rejet préalable de M. Boris Vallaud

Permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai — motion de rejet préalable de Mme Dubré-Chirat

Permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai — la demande de suspension de séance formulée par M. Lachaud (proposition de loi visant à permettre aux salariés de certains établissements et services de travailler le 1er mai) (première lecture)

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 8 — première lecture

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 10 de Mme Erodi — article 2 quater

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 12 — première lecture

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — article 2 — première lecture

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 14 de M. Califer — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 30 de M. Neuder — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — sous-amendement n° 40 de M. Davi — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 29 de M. Neuder — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 28 de M. Neuder — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 27 de M. Neuder — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 2 de M. Califer — article 2

Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur — amendement n° 1 de M. Califer — article 2