Votes de Gaëtan Dussausaye à l’Assemblée nationale

16 mai 2025 Scrutin n° 1732

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 225 de Mme Corneloup — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 mai 2025 Scrutin n° 1731

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 398 de M. Lauzzana — article 10

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 mai 2025 Scrutin n° 1730

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 148 de M. Hetzel — article 10

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

16 mai 2025 Scrutin n° 1729

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo — article 10

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

16 mai 2025 Scrutin n° 1728

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 592 de M. Gernigon — article 10

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1725

Lutter contre la pédocriminalité — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1724

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1723

Lutter contre la mortalité infantile — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1722

Lutter contre la mortalité infantile — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1721

Lutter contre la mortalité infantile — amendement n° 37 de M. Maudet — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1720

Lutter contre la mortalité infantile — amendement n° 35 (Rect) de M. Maudet — article 2

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1717

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1716

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 51 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1715

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 50 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1714

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1713

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 49 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1712

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 48 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1711

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 59 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1710

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1709

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 47 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1708

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 57 de Mme Ozenne — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1707

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 79 de Mme Lejeune — article 3 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1706

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 12 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1705

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 16 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Tous les votes de Gaëtan Dussausaye

Votes du plus récent au plus ancien

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 225 de Mme Corneloup — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 398 de M. Lauzzana — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 148 de M. Hetzel — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo — article 10

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 592 de M. Gernigon — article 10

Lutter contre la pédocriminalité — vote sur l’ensemble — première lecture

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutter contre la mortalité infantile — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutter contre la mortalité infantile — article 3 — première lecture

Lutter contre la mortalité infantile — amendement n° 37 de M. Maudet — article 3

Lutter contre la mortalité infantile — amendement n° 35 (Rect) de M. Maudet — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 51 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 50 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 49 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 48 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 59 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 4 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 47 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 57 de Mme Ozenne — article 4

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 79 de Mme Lejeune — article 3 bis

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 12 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 16 — première lecture