Votes de Frédéric-Pierre Vos à l’Assemblée nationale

27 mai 2025 Scrutin n° 2119

De simplification de la vie économique — amendement n° 838 de M. Fournier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2118

De simplification de la vie économique — amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2117

De simplification de la vie économique — amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori — article 15

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2116

De simplification de la vie économique — amendement n° 2586 du Gouvernement — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2114

De simplification de la vie économique — amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl — article 15

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2113

De simplification de la vie économique — amendement n° 1496 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2112

De simplification de la vie économique — amendement n° 1497 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2111

De simplification de la vie économique — amendement n° 1101 de Mme Belluco — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2110

De simplification de la vie économique — amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2109

De simplification de la vie économique — amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2108

De simplification de la vie économique — amendement n° 1972 de M. Davi — article 15

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2107

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN · vote par délégation

27 mai 2025 Scrutin n° 2106

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN · vote par délégation

26 mai 2025 Scrutin n° 2105

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — motion de rejet préalable de MM. Julien Dive

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN · vote par délégation

26 mai 2025 Scrutin n° 2104

Transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN · vote par délégation

15 mai 2025 Scrutin n° 1717

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1716

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 51 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1715

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 50 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1714

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1713

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 49 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1712

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 48 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1711

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 59 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1710

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

15 mai 2025 Scrutin n° 1709

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 47 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

Tous les votes de Frédéric-Pierre Vos

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — amendement n° 838 de M. Fournier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2586 du Gouvernement — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1496 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1497 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1101 de Mme Belluco — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier — article 15

De simplification de la vie économique — amendement n° 1972 de M. Davi — article 15

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — motion de rejet préalable de MM. Julien Dive

Transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — vote sur l’ensemble — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 51 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 50 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 92 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 49 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 48 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 59 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — article 4 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 47 — première lecture