Votes de Fabrice Brun à l’Assemblée nationale

1 juillet 2025 Scrutin n° 2874

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR · vote par délégation

24 juin 2025 Scrutin n° 2653

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

16 juin 2025 Scrutin n° 2432

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 623 du Gouvernement — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

16 juin 2025 Scrutin n° 2430

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

16 juin 2025 Scrutin n° 2429

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

16 juin 2025 Scrutin n° 2428

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

16 juin 2025 Scrutin n° 2427

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 710 de M. Amblard — article 1er a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

16 juin 2025 Scrutin n° 2426

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 711 de M. Amblard — article 1er a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

16 juin 2025 Scrutin n° 2425

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 752 de M. Amblard — article 1er a

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

3 juin 2025 Scrutin n° 2217

Lutter contre la violence routière — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

3 juin 2025 Scrutin n° 2215

Faciliter la transformation des bureaux et autres bâtiments en logements — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

27 mai 2025 Scrutin n° 2107

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

27 mai 2025 Scrutin n° 2106

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

26 mai 2025 Scrutin n° 2105

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — motion de rejet préalable de MM. Julien Dive

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

26 mai 2025 Scrutin n° 2104

Transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

20 mai 2025 Scrutin n° 1889

Fin de vie — amendement n° 2381 de Mme Barèges — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

20 mai 2025 Scrutin n° 1888

Fin de vie — amendement n° 33 de M. Hetzel — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

20 mai 2025 Scrutin n° 1887

Fin de vie — amendement n° 32 de M. Hetzel — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

20 mai 2025 Scrutin n° 1886

Fin de vie — article 4 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : DR

20 mai 2025 Scrutin n° 1885

Fin de vie — amendement n° 2335 de M. de Lépinau — article 4

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

20 mai 2025 Scrutin n° 1884

Fin de vie — amendement n° 1940 de Mme Pollet — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

20 mai 2025 Scrutin n° 1883

Fin de vie — amendement n° 141 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

20 mai 2025 Scrutin n° 1880

Fin de vie — amendement n° 28 de M. Hetzel — article 4

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : DR

Tous les votes de Fabrice Brun

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — vote sur l’ensemble — première lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 623 du Gouvernement — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 421 de M. Nury — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 279 de M. Alfandari — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 710 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 711 de M. Amblard — article 1er a

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 752 de M. Amblard — article 1er a

Lutter contre la violence routière — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Faciliter la transformation des bureaux et autres bâtiments en logements — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Fin de vie — vote sur l’ensemble — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — vote sur l’ensemble — première lecture

Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur — motion de rejet préalable de MM. Julien Dive

Transfert à l’Etat des personnels enseignants de l’enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna — vote sur l’ensemble — première lecture

Fin de vie — amendement n° 2381 de Mme Barèges — article 5

Fin de vie — amendement n° 33 de M. Hetzel — article 5

Fin de vie — amendement n° 32 de M. Hetzel — article 5

Fin de vie — article 4 — première lecture

Fin de vie — amendement n° 2335 de M. de Lépinau — article 4

Fin de vie — amendement n° 1940 de Mme Pollet — article 4

Fin de vie — amendement n° 141 — première lecture

Fin de vie — amendement n° 28 de M. Hetzel — article 4