Votes d’Elie Califer à l’Assemblée nationale

3 avril 2025 Scrutin n° 1218

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

3 avril 2025 Scrutin n° 1217

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — sous-amendement n° 49 de M. Rancoule — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

3 avril 2025 Scrutin n° 1216

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 15 de M. Cernon — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

3 avril 2025 Scrutin n° 1215

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 43 de M. Rancoule — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

2 avril 2025 Scrutin n° 1214

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — amendement n° 55 de M. Garot — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

2 avril 2025 Scrutin n° 1213

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — sous-amendement n° 125 (Rect) de M. Bazin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1202

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1201

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 15 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1200

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1199

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1198

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 14 de Mme Legrain — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1197

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 1 de Mme Blanc — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1196

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution) — la proposition de résolution visant à mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution)

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1195

Vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

1 avril 2025 Scrutin n° 1194

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

31 mars 2025 Scrutin n° 1193

Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

21 mars 2025 Scrutin n° 1106

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 90 de M. Causse — article 24

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mars 2025 Scrutin n° 1105

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 228 (Rect) de M. Delaporte — article 24

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

21 mars 2025 Scrutin n° 1104

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 206 de Mme Thiébault-Martinez — article 24

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 mars 2025 Scrutin n° 1100

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 571 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 mars 2025 Scrutin n° 1099

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 8 bis — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 mars 2025 Scrutin n° 1098

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 205 de M. Christophle — article 8 bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

20 mars 2025 Scrutin n° 1097

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 8 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

20 mars 2025 Scrutin n° 1074

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 548 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

Tous les votes d’Elie Califer

Votes du plus récent au plus ancien

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — article premier — première lecture

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — sous-amendement n° 49 de M. Rancoule — article premier

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 15 de M. Cernon — article premier

Valoriser la réserve communale de sécurité civile — amendement n° 43 de M. Rancoule — article premier

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — amendement n° 55 de M. Garot — article premier

Contre les déserts médicaux, d’initiative transpartisane — sous-amendement n° 125 (Rect) de M. Bazin — article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — vote sur l’ensemble — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 15 — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — article premier — première lecture

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez — article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 14 de Mme Legrain — article premier

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles — amendement n° 1 de Mme Blanc — article premier

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution) — la proposition de résolution visant à mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles (art. 34-1 de la Constitution)

Vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux — vote sur l’ensemble — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 90 de M. Causse — article 24

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 228 (Rect) de M. Delaporte — article 24

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 206 de Mme Thiébault-Martinez — article 24

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 571 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 8 bis — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 205 de M. Christophle — article 8 bis

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 8 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 548 — première lecture