Votes de Colette Capdevielle à l’Assemblée nationale

18 juin 2025 Scrutin n° 2523

Amendement n° 437 (rect.) — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2522

Amendement n° 6 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2521

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 503 de M. Armand — article 3

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2520

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 807 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2519

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 806 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2518

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 803 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2517

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 801 de M. Alfandari — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2516

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 800 de M. Alfandari — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2515

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 774 de M. Bruneau — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2514

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 781 de M. Bruneau — article 3

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2513

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 799 de M. Alfandari — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2512

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 753 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2511

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 721 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2510

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 731 de Mme Laernoes — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2509

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 720 de Mme Voynet — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2508

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 719 de Mme Voynet — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2507

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 718 de Mme Voynet — article 3

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2506

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 829 du Gouvernement — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2505

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 730 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2504

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 729 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2503

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 780 de M. Nury — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2502

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 808 de M. Amblard — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2501

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 771 de Mme Givernet — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2500

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 828 du Gouvernement — article 3

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

Tous les votes de Colette Capdevielle

Votes du plus récent au plus ancien

Amendement n° 437 (rect.) — première lecture

Amendement n° 6 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 503 de M. Armand — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 807 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 806 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 803 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 801 de M. Alfandari — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 800 de M. Alfandari — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 774 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 781 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 799 de M. Alfandari — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 753 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 721 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 731 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 720 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 719 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 718 de Mme Voynet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 829 du Gouvernement — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 730 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 729 de Mme Laernoes — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 780 de M. Nury — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 808 de M. Amblard — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 771 de Mme Givernet — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 828 du Gouvernement — article 3