Votes de Colette Capdevielle à l’Assemblée nationale

18 juin 2025 Scrutin n° 2475

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 165 de M. Bruneau — article 3

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2474

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 588 de M. Benbrahim — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2473

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 587 de M. Benbrahim — article 3

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

18 juin 2025 Scrutin n° 2472

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 518 de Mme Laernoes — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2471

Amendement n° 183 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2470

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 763 de M. Alfandari — après l’après l'article 2 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2469

Article 2 bis — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2468

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 517 de Mme Laernoes — article 2 bis

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2466

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 586 de Mme Battistel — article 1er bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2465

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 100 de M. Taite — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2464

Amendement n° 582 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2463

Amendement n° 39 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2462

Amendement n° 71 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2459

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières — vote sur un amendement — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2457

Amendement n° 46 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2456

Amendement n° 40 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2455

Article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2454

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 315 de M. Meizonnet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2453

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2452

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 674 (Rect) de M. Frédéric Petit — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2451

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 197 de Mme Guetté — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2450

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 369 de M. Brugerolles — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

16 juin 2025 Scrutin n° 2449

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 643 du Gouvernement — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC · vote par délégation

Tous les votes de Colette Capdevielle

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 165 de M. Bruneau — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 588 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 587 de M. Benbrahim — article 3

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 518 de Mme Laernoes — article 3

Amendement n° 183 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 763 de M. Alfandari — après l’après l'article 2 bis

Article 2 bis — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 517 de Mme Laernoes — article 2 bis

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 586 de Mme Battistel — article 1er bis

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 100 de M. Taite — article 1er bis

Amendement n° 582 — première lecture

Amendement n° 39 — première lecture

Amendement n° 71 — première lecture

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Amendement n° 46 — première lecture

Amendement n° 40 — première lecture

Article premier — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 315 de M. Meizonnet — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 674 (Rect) de M. Frédéric Petit — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 197 de Mme Guetté — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 369 de M. Brugerolles — article premier

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 643 du Gouvernement — article premier