Votes de Christophe Proença à l’Assemblée nationale

15 mai 2025 Scrutin n° 1688

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 114 de M. Huyghe — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1687

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 27 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1686

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 125 de M. Jeanbrun — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1685

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 60 de Mme Ozenne — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1684

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 58 de Mme Ozenne — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1683

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 54 de Mme Ozenne — article 1er bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1682

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 74 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1681

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 80 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1680

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 132 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1679

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 26 — première lecture

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1678

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 40 de Mme Marsaud — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1677

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 55 de Mme Ozenne — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1676

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 61 de Mme Ozenne — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

15 mai 2025 Scrutin n° 1675

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

14 mai 2025 Scrutin n° 1674

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 208 de M. Hetzel — article 8 ter

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

14 mai 2025 Scrutin n° 1673

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 32 de M. Sitzenstuhl — article 8 bis

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

14 mai 2025 Scrutin n° 1672

Article 8 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

14 mai 2025 Scrutin n° 1671

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé — article 8

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

14 mai 2025 Scrutin n° 1670

Amendement n° 316 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 mai 2025 Scrutin n° 1648

Amendement n° 737 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 mai 2025 Scrutin n° 1647

Amendement n° 610 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 mai 2025 Scrutin n° 1646

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 773 du Gouvernement — après l’après l'article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

13 mai 2025 Scrutin n° 1645

Amendement n° 575 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : SOC

13 mai 2025 Scrutin n° 1644

Article 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : SOC

Tous les votes de Christophe Proença

Votes du plus récent au plus ancien

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 114 de M. Huyghe — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 27 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 125 de M. Jeanbrun — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 60 de Mme Ozenne — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 58 de Mme Ozenne — article 2

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 54 de Mme Ozenne — article 1er bis

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 74 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 80 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 132 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 26 — première lecture

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 40 de Mme Marsaud — article premier

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 55 de Mme Ozenne — article premier

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 61 de Mme Ozenne — article premier

Simplification du droit de l’urbanisme et du logement — amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet — après l’après l'article 1er a, insérer l'article suivant:

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 208 de M. Hetzel — article 8 ter

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 32 de M. Sitzenstuhl — article 8 bis

Article 8 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé — article 8

Amendement n° 316 — première lecture

Amendement n° 737 — première lecture

Amendement n° 610 — première lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement — sous-amendement n° 773 du Gouvernement — après l’après l'article 4

Amendement n° 575 — première lecture

Article 4 — première lecture