Votes de Christophe Naegelen à l’Assemblée nationale

10 mars 2025 Scrutin n° 931

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 930

Article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 925

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 52 (Rect) de M. Balanant — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

6 mars 2025 Scrutin n° 898

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

6 mars 2025 Scrutin n° 894

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

6 mars 2025 Scrutin n° 891

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 47 de Mme Thomin — article 1er bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

6 mars 2025 Scrutin n° 890

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 19 (Rect) de M. Lecamp — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 mars 2025 Scrutin n° 889

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 8 de Mme Batho — article 1er bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 mars 2025 Scrutin n° 888

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 6 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 mars 2025 Scrutin n° 887

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

6 mars 2025 Scrutin n° 886

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 48 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 mars 2025 Scrutin n° 885

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 13 de M. Meurin — article premier

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 mars 2025 Scrutin n° 884

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 1 de Mme Rossi — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 mars 2025 Scrutin n° 883

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 7 de Mme Grangier — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 mars 2025 Scrutin n° 882

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 9 de Mme Batho — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

19 février 2025 Scrutin n° 844

Vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

18 février 2025 Scrutin n° 841

Ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d’Espagne — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

12 février 2025 Scrutin n° 790

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

11 février 2025 Scrutin n° 788

Sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

11 février 2025 Scrutin n° 778

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 58 de M. Jenft — article 14

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

11 février 2025 Scrutin n° 777

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 32 (Rect) de M. Gouffier Valente — article 14

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

11 février 2025 Scrutin n° 776

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 61 de M. Pauget — article 13

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

11 février 2025 Scrutin n° 775

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 55 de M. Jenft — article 13

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

11 février 2025 Scrutin n° 774

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 30 de M. Gouffier Valente — article 11

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

Tous les votes de Christophe Naegelen

Votes du plus récent au plus ancien

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — vote sur l’ensemble — première lecture

Article unique — première lecture

Simplifier l’ouverture des débits de boisson en zone rurale — amendement n° 52 (Rect) de M. Balanant — article unique

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article 3 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 47 de Mme Thomin — article 1er bis

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 19 (Rect) de M. Lecamp — article 1er bis

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 8 de Mme Batho — article 1er bis

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 6 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — article premier — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 48 — première lecture

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 13 de M. Meurin — article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 1 de Mme Rossi — article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 7 de Mme Grangier — article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus — amendement n° 9 de Mme Batho — article premier

Vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Ratification du traité sur la coopération dans le domaine de la défense entre la République française et le Royaume d’Espagne — article unique — première lecture

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 58 de M. Jenft — article 14

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 32 (Rect) de M. Gouffier Valente — article 14

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 61 de M. Pauget — article 13

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 55 de M. Jenft — article 13

Renforcement de la sûreté dans les transports — amendement n° 30 de M. Gouffier Valente — article 11