Votes de Charles Sitzenstuhl à l’Assemblée nationale

13 mars 2025 Scrutin n° 1004

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — sous-amendement n° 52 de M. Clavet — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 1003

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — sous-amendement n° 48 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 1002

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 1001

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 46 de M. Mattei — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 1000

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 29 de Mme Pirès Beaune — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 999

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 39 de M. Mattei — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 998

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 997

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 996

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — amendement n° 15 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 995

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 8 de Mme Le Peih — article 6

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 994

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 39 de M. Fesneau — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 993

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 17 de Mme Pochon — article 3 bis

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 992

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 991

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 36 de M. Fesneau — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 990

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 28 de M. Schreck — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 mars 2025 Scrutin n° 989

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 13 (Rect) de M. Pilato — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 988

Renforcement du soutien à l’Ukraine — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 987

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 51 de Mme Chikirou — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 985

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 40 de M. Anglade — article unique

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 984

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 34 de M. Ciotti — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 983

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 17 de M. Chenu — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 982

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 48 de M. Bouyx — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 981

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 5 de Mme Le Grip — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

12 mars 2025 Scrutin n° 980

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 12 de M. Chenu — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Charles Sitzenstuhl

Votes du plus récent au plus ancien

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — sous-amendement n° 52 de M. Clavet — article 2

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — sous-amendement n° 48 de M. Jean-Philippe Tanguy — article 2

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl — article 2

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 46 de M. Mattei — article 2

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 29 de Mme Pirès Beaune — article 2

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 39 de M. Mattei — article 2

Lutter contre les fermetures abusives de comptes bancaires — amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune — article premier

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — vote sur l’ensemble — première lecture

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — amendement n° 15 — première lecture

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 8 de Mme Le Peih — article 6

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 39 de M. Fesneau — article 5

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 17 de Mme Pochon — article 3 bis

Assouplir la gestion des compétences "eau" et "assainissement" — article premier — première lecture

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 36 de M. Fesneau — article premier

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 28 de M. Schreck — article premier

Assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement » — amendement n° 13 (Rect) de M. Pilato — article premier

Renforcement du soutien à l’Ukraine — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 51 de Mme Chikirou — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 40 de M. Anglade — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 34 de M. Ciotti — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 17 de M. Chenu — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 48 de M. Bouyx — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 5 de Mme Le Grip — article unique

Renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 12 de M. Chenu — article unique