Votes de Charles Sitzenstuhl à l’Assemblée nationale

19 mars 2025 Scrutin n° 1061

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 209 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

19 mars 2025 Scrutin n° 1060

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 208 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

19 mars 2025 Scrutin n° 1059

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 415 de M. Léaument — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

19 mars 2025 Scrutin n° 1055

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 174 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

19 mars 2025 Scrutin n° 1054

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 9 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1053

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1052

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 129 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1051

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 366 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1050

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 372 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1049

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 674 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1048

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 973 de M. Caure — article 2

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1047

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 387 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1046

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 388 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1045

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 219 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1044

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 673 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1043

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 368 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1042

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 365 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1041

Renforcement de la sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

18 mars 2025 Scrutin n° 1040

Renforcement de la sûreté dans les transports — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

17 mars 2025 Scrutin n° 1039

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

17 mars 2025 Scrutin n° 1038

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

17 mars 2025 Scrutin n° 1037

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 47 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

17 mars 2025 Scrutin n° 1036

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 12 de Mme Thomin — article 2

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

17 mars 2025 Scrutin n° 1035

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 41 de Mme Laporte — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Charles Sitzenstuhl

Votes du plus récent au plus ancien

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 209 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 208 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 415 de M. Léaument — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 174 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 9 de Mme Capdevielle — article 23 quinquies

Sortir la France du piège du narcotrafic — article 2 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 129 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 366 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 372 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 674 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — sous-amendement n° 973 de M. Caure — article 2

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 387 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 388 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 219 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 673 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 368 — première lecture

Sortir la France du piège du narcotrafic — amendement n° 365 — première lecture

Renforcement de la sûreté dans les transports — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcement de la sûreté dans les transports — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants — motion de rejet préalable de Mme Mathilde Panot

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — vote sur l’ensemble — première lecture

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 47 — première lecture

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 12 de Mme Thomin — article 2

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 41 de Mme Laporte — article 2