Votes de Charles de Courson à l’Assemblée nationale

10 mars 2025 Scrutin n° 942

Profession d’infirmier — amendement n° 35 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 941

Profession d’infirmier — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 940

Profession d’infirmier — amendement n° 138 de Mme Loir — après l’après l'article 1er quater, insérer l'article suivant:

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 939

Profession d’infirmier — amendement n° 19 de M. Vuibert — article 1er bis

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 938

Profession d’infirmier — article premier — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 937

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 936

Profession d’infirmier — amendement n° 157 de Mme Erodi — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 935

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 934

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 933

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

19 février 2025 Scrutin n° 844

Vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

19 février 2025 Scrutin n° 843

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

12 février 2025 Scrutin n° 790

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

6 février 2025 Scrutin n° 700

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 12 de M. Taché — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 février 2025 Scrutin n° 699

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 78 de Mme Faucillon — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 février 2025 Scrutin n° 698

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 87 de M. Ciotti — article unique

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 février 2025 Scrutin n° 697

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 7 de M. Gillet — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 février 2025 Scrutin n° 696

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 2 de M. Taché — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

6 février 2025 Scrutin n° 695

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 1 de M. Bernalicis — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

22 janvier 2025 Scrutin n° 580

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

16 décembre 2024 Scrutin n° 525

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

16 décembre 2024 Scrutin n° 524

Lois de finances — article 3 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

16 décembre 2024 Scrutin n° 523

Lois de finances — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

16 décembre 2024 Scrutin n° 522

Lois de finances — amendement n° 29 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

Tous les votes de Charles de Courson

Votes du plus récent au plus ancien

Profession d’infirmier — amendement n° 35 — première lecture

Profession d’infirmier — article 2 — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 138 de Mme Loir — après l’après l'article 1er quater, insérer l'article suivant:

Profession d’infirmier — amendement n° 19 de M. Vuibert — article 1er bis

Profession d’infirmier — article premier — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 150 de Mme Leboucher — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 157 de Mme Erodi — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 18 de M. Vuibert — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 31 de Mme Petex — article premier

Profession d’infirmier — amendement n° 155 de Mme Erodi — article premier

Vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Motion de rejet préalable de Mme Cyrielle Chatelain

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 12 de M. Taché — article unique

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 78 de Mme Faucillon — article unique

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 87 de M. Ciotti — article unique

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 7 de M. Gillet — article unique

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 2 de M. Taché — article unique

Renforcer les conditions d’accès à la nationalité française à Mayotte — amendement n° 1 de M. Bernalicis — article unique

Projet de loi d’urgence pour Mayotte — vote sur l’ensemble — première lecture

Lois de finances — vote sur l’ensemble — première lecture

Lois de finances — article 3 — première lecture

Lois de finances — article 2 — première lecture

Lois de finances — amendement n° 29 — première lecture