Votes de Charles de Courson à l’Assemblée nationale

17 mars 2025 Scrutin n° 1030

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 27 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 mars 2025 Scrutin n° 1029

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 26 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 mars 2025 Scrutin n° 1028

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 26 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 mars 2025 Scrutin n° 1027

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 34 de M. Liégeon — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 mars 2025 Scrutin n° 1026

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 16 de M. Dive — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

17 mars 2025 Scrutin n° 1025

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 50 de Mme Ronceret — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 mars 2025 Scrutin n° 1024

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 23 de Mme Hignet — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 mars 2025 Scrutin n° 1023

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 19 de Mme Hignet — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 mars 2025 Scrutin n° 1022

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 22 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 mars 2025 Scrutin n° 1021

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 21 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 mars 2025 Scrutin n° 1020

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 20 de Mme Manon Meunier — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

17 mars 2025 Scrutin n° 1019

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 43 de Mme Laporte — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

12 mars 2025 Scrutin n° 988

Renforcement du soutien à l’Ukraine — article unique

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT · vote par délégation

12 mars 2025 Scrutin n° 962

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 52 de M. Lachaud — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

11 mars 2025 Scrutin n° 959

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — vote sur l’ensemble — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

11 mars 2025 Scrutin n° 957

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — article 3 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

11 mars 2025 Scrutin n° 956

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — amendement n° 15 de Mme Grangier — article 3

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

11 mars 2025 Scrutin n° 955

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — sous-amendement n° 33 du Gouvernement — après l’après l'article 2

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

11 mars 2025 Scrutin n° 954

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — article 2 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

11 mars 2025 Scrutin n° 953

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — amendement n° 37 de M. Dufau — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

11 mars 2025 Scrutin n° 946

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales — article unique — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

11 mars 2025 Scrutin n° 945

Amendement n° 3 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 944

Profession d’infirmier — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

10 mars 2025 Scrutin n° 943

Profession d’infirmier — amendement n° 166 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

Tous les votes de Charles de Courson

Votes du plus récent au plus ancien

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 27 de Mme Manon Meunier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 26 de Mme Manon Meunier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 26 de Mme Manon Meunier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 34 de M. Liégeon — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 16 de M. Dive — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 50 de Mme Ronceret — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 23 de Mme Hignet — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 19 de Mme Hignet — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 22 de Mme Manon Meunier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 21 de Mme Manon Meunier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 20 de Mme Manon Meunier — article premier

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire — amendement n° 43 de Mme Laporte — article premier

Renforcement du soutien à l’Ukraine — article unique

Appelant au renforcement du soutien à l’Ukraine — amendement n° 52 de M. Lachaud — article unique

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — vote sur l’ensemble — première lecture

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — article 3 — première lecture

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — amendement n° 15 de Mme Grangier — article 3

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — sous-amendement n° 33 du Gouvernement — après l’après l'article 2

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — article 2 — première lecture

Lutter contre la disparition des terres agricoles et renforcer la régulation des prix du foncier agricole — amendement n° 37 de M. Dufau — article 2

Proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales — article unique — première lecture

Amendement n° 3 — première lecture

Profession d’infirmier — vote sur l’ensemble — première lecture

Profession d’infirmier — amendement n° 166 — première lecture