Votes d’Arnaud Sanvert à l’Assemblée nationale

3 décembre 2024 Scrutin n° 513

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 8 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 décembre 2024 Scrutin n° 512

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 4 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

3 décembre 2024 Scrutin n° 511

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 47 (Rect) du Gouvernement — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

3 décembre 2024 Scrutin n° 510

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 9 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 décembre 2024 Scrutin n° 509

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 16 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 décembre 2024 Scrutin n° 508

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 15 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

3 décembre 2024 Scrutin n° 507

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 12 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 décembre 2024 Scrutin n° 506

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 37 de M. Biteau — article 2

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 décembre 2024 Scrutin n° 505

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur — article 2

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

3 décembre 2024 Scrutin n° 504

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

3 décembre 2024 Scrutin n° 503

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

3 décembre 2024 Scrutin n° 502

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

2 décembre 2024 Scrutin n° 501

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 7 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

2 décembre 2024 Scrutin n° 500

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 45 de M. Taupiac — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

2 décembre 2024 Scrutin n° 499

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — sous-amendement n° 84 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

2 décembre 2024 Scrutin n° 498

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — sous-amendement n° 86 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

2 décembre 2024 Scrutin n° 497

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 69 de M. Chassaigne — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

2 décembre 2024 Scrutin n° 496

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 6 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

2 décembre 2024 Scrutin n° 495

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 61 de M. Fugit — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

2 décembre 2024 Scrutin n° 494

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 5 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

2 décembre 2024 Scrutin n° 493

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 33 de Mme Marsaud — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

2 décembre 2024 Scrutin n° 492

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 57 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

2 décembre 2024 Scrutin n° 491

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 4 de Mme Batho — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

2 décembre 2024 Scrutin n° 490

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 8 de Mme Thomin — article premier

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes d’Arnaud Sanvert

Votes du plus récent au plus ancien

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 8 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 4 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 47 (Rect) du Gouvernement — article 3

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 9 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 16 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 15 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 12 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 37 de M. Biteau — article 2

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur — article 2

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune — article premier

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse — vote sur l’ensemble — première lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 7 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 45 de M. Taupiac — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — sous-amendement n° 84 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — sous-amendement n° 86 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 69 de M. Chassaigne — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 6 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 61 de M. Fugit — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 5 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 33 de Mme Marsaud — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 57 — première lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 4 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 8 de Mme Thomin — article premier