Votes d’Arnaud Bonnet à l’Assemblée nationale

19 juin 2025 Scrutin n° 2568

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 338 de Mme Trouvé — article 5

Abstention

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2567

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 525 de Mme Laernoes — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2566

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 345 de M. Meurin — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2565

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 463 de M. Fugit — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2564

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 601 de Mme Battistel — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

19 juin 2025 Scrutin n° 2562

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 859 de M. Armand — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2559

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 238 de M. Laisney — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2558

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2557

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 526 de Mme Laernoes — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2556

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 236 de M. Tavel — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2555

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 204 de Mme Guetté — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2554

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 208 de M. Laisney — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2553

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 255 de M. Tavel — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2552

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 256 de M. Laisney — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2551

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 264 de M. Tavel — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2550

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 261 (Rect) de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2549

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 258 (Rect) de Mme Guetté — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2548

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 549 de Mme Laernoes — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

18 juin 2025 Scrutin n° 2547

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 546 de Mme Laernoes — article 5

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

17 juin 2025 Scrutin n° 2460

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières — vote sur un amendement — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

17 juin 2025 Scrutin n° 2458

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS · vote par délégation

13 juin 2025 Scrutin n° 2420

Amendement n° 1645 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

13 juin 2025 Scrutin n° 2419

Amendement n° 1651 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

13 juin 2025 Scrutin n° 2418

Amendement n° 1634 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

Tous les votes d’Arnaud Bonnet

Votes du plus récent au plus ancien

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 338 de Mme Trouvé — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 525 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 345 de M. Meurin — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 463 de M. Fugit — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 601 de Mme Battistel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 859 de M. Armand — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 238 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 526 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 236 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 204 de Mme Guetté — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 208 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 255 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 256 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 264 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 261 (Rect) de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 258 (Rect) de Mme Guetté — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 549 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 546 de Mme Laernoes — article 5

Projet de loi de simplification de la vie économique — vote sur l’ensemble — première lecture

Amendement n° 1645 — première lecture

Amendement n° 1651 — première lecture

Amendement n° 1634 — première lecture