Votes d’Anne Sicard à l’Assemblée nationale

19 juin 2025 Scrutin n° 2575

Article 5 — première lecture

Abstention

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2574

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 568 de M. Armand — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2573

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 339 de Mme Trouvé — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2572

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 879 de M. Potier — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2571

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 200 de M. Molac — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2570

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 211 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2569

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 172 de M. Schellenberger — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2568

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 338 de Mme Trouvé — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2567

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 525 de Mme Laernoes — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2566

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 345 de M. Meurin — article 5

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2565

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 463 de M. Fugit — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2564

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 601 de Mme Battistel — article 5

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : RN

19 juin 2025 Scrutin n° 2563

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 521 de Mme Laernoes — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2559

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 238 de M. Laisney — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2558

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2557

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 526 de Mme Laernoes — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2556

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 236 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2555

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 204 de Mme Guetté — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2554

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 208 de M. Laisney — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2553

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 255 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2552

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 256 de M. Laisney — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2551

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 264 de M. Tavel — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2550

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 261 (Rect) de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

18 juin 2025 Scrutin n° 2549

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 258 (Rect) de Mme Guetté — article 5

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : RN

Tous les votes d’Anne Sicard

Votes du plus récent au plus ancien

Article 5 — première lecture

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 568 de M. Armand — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 339 de Mme Trouvé — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — sous-amendement n° 879 de M. Potier — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 200 de M. Molac — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 211 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 172 de M. Schellenberger — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 338 de Mme Trouvé — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 525 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 345 de M. Meurin — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 463 de M. Fugit — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 601 de Mme Battistel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 521 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 238 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 210 de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 526 de Mme Laernoes — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 236 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 204 de Mme Guetté — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 208 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 255 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 256 de M. Laisney — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 264 de M. Tavel — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 261 (Rect) de Mme Stambach-Terrenoir — article 5

Portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie — amendement n° 258 (Rect) de Mme Guetté — article 5