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XVIIe législature
Tous les votes de Stéphane Travert
1 723 votes nominatifs sont publiés pour Stéphane Travert pendant son mandat.
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1 723 votes
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De simplification de la vie économique — amendement n° 2246 de Mme Stambach-Terrenoir — article 18
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De simplification de la vie économique — amendement n° 2600 (Rect) du Gouvernement — article 18
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De simplification de la vie économique — amendement n° 2222 de Mme Stambach-Terrenoir — article 18
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De simplification de la vie économique — amendement n° 1942 de M. Lopez-Liguori — article 17 bis
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