Votes de Stéphane Travert à l’Assemblée nationale

13 juin 2025 Scrutin n° 2385

De simplification de la vie économique — amendement n° 1559 de M. Meurin — article 20 bis aa

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2384

De simplification de la vie économique — amendement n° 1246 de M. Meizonnet — article 20 bis aa

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2383

De simplification de la vie économique — amendement n° 2602 du Gouvernement — article 20 bis aa

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2382

Amendement n° 771 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2381

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2824 de M. Fournier — après l’après l'article 20

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2380

Article 20 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2379

De simplification de la vie économique — amendement n° 2399 de M. Martineau — article 20

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2378

De simplification de la vie économique — amendement n° 1558 (Rect) de M. Meurin — article 20

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2377

De simplification de la vie économique — amendement n° 1839 de M. Tesson — article 20

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2376

Article 19 ter — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2375

De simplification de la vie économique — amendement n° 684 de Mme Belluco — article 19 bis

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2374

Amendement n° 2433 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2373

Amendement n° 593 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2372

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2780 du Gouvernement — après l’après l'article 19

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2371

Amendement n° 2067 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2370

Amendement n° 2797 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2369

Article 19 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2368

De simplification de la vie économique — amendement n° 2215 de Mme Belluco — article 19

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2367

De simplification de la vie économique — amendement n° 2228 de Mme Belluco — article 19

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2366

De simplification de la vie économique — amendement n° 547 de Mme Belluco — article 19

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2365

De simplification de la vie économique — amendement n° 633 de Mme Belluco — article 18 ter

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2364

Amendement n° 869 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2363

Amendement n° 870 — première lecture

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

13 juin 2025 Scrutin n° 2362

De simplification de la vie économique — amendement n° 2601 du Gouvernement — article 18 bis b

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : EPR

Tous les votes de Stéphane Travert

Votes du plus récent au plus ancien

De simplification de la vie économique — amendement n° 1559 de M. Meurin — article 20 bis aa

De simplification de la vie économique — amendement n° 1246 de M. Meizonnet — article 20 bis aa

De simplification de la vie économique — amendement n° 2602 du Gouvernement — article 20 bis aa

Amendement n° 771 — première lecture

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2824 de M. Fournier — après l’après l'article 20

Article 20 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2399 de M. Martineau — article 20

De simplification de la vie économique — amendement n° 1558 (Rect) de M. Meurin — article 20

De simplification de la vie économique — amendement n° 1839 de M. Tesson — article 20

Article 19 ter — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 684 de Mme Belluco — article 19 bis

Amendement n° 2433 — première lecture

Amendement n° 593 — première lecture

De simplification de la vie économique — sous-amendement n° 2780 du Gouvernement — après l’après l'article 19

Amendement n° 2067 — première lecture

Amendement n° 2797 — première lecture

Article 19 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2215 de Mme Belluco — article 19

De simplification de la vie économique — amendement n° 2228 de Mme Belluco — article 19

De simplification de la vie économique — amendement n° 547 de Mme Belluco — article 19

De simplification de la vie économique — amendement n° 633 de Mme Belluco — article 18 ter

Amendement n° 869 — première lecture

Amendement n° 870 — première lecture

De simplification de la vie économique — amendement n° 2601 du Gouvernement — article 18 bis b