Votes de Stéphane Lenormand à l’Assemblée nationale

29 mai 2026 Scrutin n° 7078

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 315 de M. Tavernier — article 4

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

29 mai 2026 Scrutin n° 7077

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1919 de Mme Trouvé — article 4

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

29 mai 2026 Scrutin n° 7076

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1019 de M. Guibert — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

29 mai 2026 Scrutin n° 7075

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1620 du Gouvernement — article 4

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

29 mai 2026 Scrutin n° 7074

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 53 de Mme Pochon — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

29 mai 2026 Scrutin n° 7073

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1265 de M. Dutremble — article 4

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

29 mai 2026 Scrutin n° 7072

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 176 de Mme Hignet — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

29 mai 2026 Scrutin n° 7065

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 115 de Mme Garin — article 4

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

29 mai 2026 Scrutin n° 7062

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 732 de Mme Grangier — article 4

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 7039

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 7038

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — amendement n° 17 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 7037

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — amendement n° 14 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 7035

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — amendement n° 15 de M. Clouet — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 7032

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — amendement n° 5 de M. Peytavie — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 7031

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — amendement n° 2 de M. Monnet — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 7030

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — sous-amendement n° 20 de M. Dussausaye — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 7028

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — amendement n° 3 de M. Peytavie — article unique

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 7004

Étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l’exercice de l’ensemble des compétences du service public de la petite enfance — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 7002

Abrogation du Code noir — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 7001

Abrogation du Code noir — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 7000

Abrogation du Code noir — amendement n° 27 de M. Nilor — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 6999

Abrogation du Code noir — amendement n° 23 de M. Nilor — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 6997

Abrogation du Code noir — amendement n° 22 de M. Nilor — article 2

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

28 mai 2026 Scrutin n° 6996

Abrogation du Code noir — amendement n° 2 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : LIOT

Tous les votes de Stéphane Lenormand

Votes du plus récent au plus ancien

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 315 de M. Tavernier — article 4

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1919 de Mme Trouvé — article 4

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1019 de M. Guibert — article 4

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1620 du Gouvernement — article 4

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 53 de Mme Pochon — article 4

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 1265 de M. Dutremble — article 4

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 176 de Mme Hignet — article 4

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 115 de Mme Garin — article 4

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles — amendement n° 732 de Mme Grangier — article 4

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — vote sur l’ensemble — première lecture

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — amendement n° 17 — première lecture

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — amendement n° 14 — première lecture

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — amendement n° 15 de M. Clouet — article unique

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — amendement n° 5 de M. Peytavie — article unique

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — amendement n° 2 de M. Monnet — article unique

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — sous-amendement n° 20 de M. Dussausaye — article unique

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental — amendement n° 3 de M. Peytavie — article unique

Étendre à toutes les communes la compensation financière prévue pour les communes de plus de 3 500 habitants pour l’exercice de l’ensemble des compétences du service public de la petite enfance — vote sur l’ensemble — première lecture

Abrogation du Code noir — vote sur l’ensemble — première lecture

Abrogation du Code noir — article 2 — première lecture

Abrogation du Code noir — amendement n° 27 de M. Nilor — article 2

Abrogation du Code noir — amendement n° 23 de M. Nilor — article 2

Abrogation du Code noir — amendement n° 22 de M. Nilor — article 2

Abrogation du Code noir — amendement n° 2 — première lecture