Votes de Sébastien Peytavie à l’Assemblée nationale

16 décembre 2024 Scrutin n° 523

Lois de finances — article 2 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

16 décembre 2024 Scrutin n° 522

Lois de finances — amendement n° 29 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

16 décembre 2024 Scrutin n° 521

Lois de finances — amendement n° 19 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

16 décembre 2024 Scrutin n° 520

Lois de finances — amendement n° 6 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

4 décembre 2024 Scrutin n° 519

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, M. Boris Vallaud, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 181 membres de l'Assemblée

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

4 décembre 2024 Scrutin n° 518

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 516

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 515

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 514

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 11 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 513

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 8 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 512

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 4 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 511

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 47 (Rect) du Gouvernement — article 3

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 509

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 16 — première lecture

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 508

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 15 — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 507

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 12 — première lecture

Contre

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 506

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 37 de M. Biteau — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 505

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur — article 2

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 504

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 503

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune — article premier

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

3 décembre 2024 Scrutin n° 502

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse — vote sur l’ensemble — première lecture

Pour

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

2 décembre 2024 Scrutin n° 494

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 5 de Mme Batho — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

2 décembre 2024 Scrutin n° 493

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 33 de Mme Marsaud — article premier

Contre

Résultat : Adopté · groupe publié : ECOS

2 décembre 2024 Scrutin n° 491

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 4 de Mme Batho — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

2 décembre 2024 Scrutin n° 489

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 1 de Mme Batho — article premier

Pour

Résultat : Rejeté · groupe publié : ECOS

Tous les votes de Sébastien Peytavie

Votes du plus récent au plus ancien

Lois de finances — article 2 — première lecture

Lois de finances — amendement n° 29 — première lecture

Lois de finances — amendement n° 19 — première lecture

Lois de finances — amendement n° 6 — première lecture

La motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution par Mme Mathilde Panot, M. Boris Vallaud, Mme Cyrielle Chatelain, M. André Chassaigne et 181 membres de l'Assemblée

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 — vote sur l’ensemble — texte de la commission mixte paritaire

Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie — vote sur l’ensemble — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — vote sur l’ensemble — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 11 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 8 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 4 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 47 (Rect) du Gouvernement — article 3

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 16 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 15 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 12 — première lecture

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 37 de M. Biteau — article 2

Optimiser la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps — amendement n° 7 de M. Saint-Pasteur — article 2

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — vote sur l’ensemble — deuxième lecture

Réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession — amendement n° 4 de Mme Pirès Beaune — article premier

Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse — vote sur l’ensemble — première lecture

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 5 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 33 de Mme Marsaud — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 4 de Mme Batho — article premier

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés — amendement n° 1 de Mme Batho — article premier